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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 24/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213A N° annonce (BOAMP) 81

Construction de deux vestiaires sportifs et d'une tribune au stade du Vabre à Brignoles 

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BOMP A/0213-81Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Brignoles.
Correspondant : M. Oberto Olivier, Responsable Direction de la Commande Publique, direction Commande Publique Bâtiment annexe 19 rue Lice de Signon, 83170 Brignoles, tél. : 04-94-86-22-17, télécopieur : 04-94-59-16-93, courriel : achats.publics@brignoles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : construction de deux vestiaires sportifs et d'une tribune au stade du Vabre. Relance de lots déclarés infructueux.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212221.

Lieu d'exécution : complexe sportif du Vabre, 83170 Brignoles.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
une première consultation a eu lieu le 21 juillet 2011. A l'issue de la procédure, la commune a pris la décision de lancer une phase de négociation avec les candidats ayant déposé une offre conforme pour les lots suivants :
Lot n° 1 : Fondations spéciales
Lot n° 3 : Charpente - couverture - bardage
Lot n° 4 : Etanchéité
Lot n° 7 : Plomberie - ventilation - chauffage
Lot n° 10 : Peinture - nettoyage
Ces lots ne sont donc pas concernés par la présente consultation.
Pour les autres lots (détaillés ci-dessous), la commune a décidé de les déclarer infructueux et de les relancer. Il s'agit des lots :
Lot n° 2 : Gros oeuvre - maçonnerie - façades - v.R.D
Lot n° 5 : Menuiseries intérieures
Lot n° 6 : Carrelage
Lot n° 8 : Electricité courant fort - courant faible - tV
Lot n° 10 : Peinture - nettoyage
Il est précisé que le lot n° 9 initial: Serrurerie - menuiserie aluminium a aussi été déclaré infructueux. Les prestations contenues dans ce lot ont été réparties sur deux nouveaux lots qui sont intégrés à la présente consultation :
Lot n° 9 : Serrurerie
Lot n° 12 : Menuiseries extérieures
Il est indiqué que l'opération liée à ces travaux, consiste à construire deux vestiaires sportifs destinés l'un au football, l'autre au rugby. Ce dernier étant prévu avec des gradins en tribune couverte

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 9 janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres et subventions demandées au conseil général, au Conseil Régional et à l'etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être demandé par écrit (courrier, télécopieur, courriel) ou retiré gratuitement auprès du service Marchés Publics à l'adresse indiquée ci-dessus. Il est téléchargeable gratuitement sur le site : https://www.marches-securises.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier devra être remis sur support papier et contenu dans une enveloppe portant la mention " Construction de deux vestiaires et d'une tribune au stade du Vabre - numéro du ou des lots - " Ne pas ouvrir ". Ces offres seront remises contre récépissé ou envoyées en recommandé, à l'adresse postale indiquée ci-dessus. La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Commune de Brignoles - Service Etudes et Travaux (S.E.T).
Correspondant : m.Laurent Grandet bâtiment de l'urbanisme - hôtel de Ville - place Caramy, 83170 Brignoles, tél. : 04-94-86-16-06, courriel : bureau.etudes@brignoles.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Maître d'oeuvre : SO 2 Architecture/ICA Ingénierie - Mandataire : SO 2 Architecture (Stéphanie Roux architecte).
130 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-02-99-95, télécopieur : 04-91-02-99-43, courriel : so2.architecture@orange.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Brignoles - Direction Commande Publique.
bâtiment annexe - 19 rue Lice de Signon, 83170 Brignoles, tél. : 04-94-86-22-17, télécopieur : 04-94-59-16-93, courriel : achats.publics@brignoles.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 05 rue Jean Racine, 83000 Toulon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet): Art R 421-1 du code de justice administrative ;
- recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat) ;
- recours contractuel : Article L551-13 et suivants du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 02 gros oeuvre - maçonnerie - façades - v.R.D.
Gros oeuvre - maçonnerie - façades - v.R.D.

C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45262522, 45443000.
Lot(s) 05 menuiseries intérieures.
Menuiseries intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 06 carrelage.
Carrelage.

C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Lot(s) 08 electricité - courant fort/courant faible TV.
Electricité - courant fort/courant faible TV.

C.P.V. - Objet principal : 71314100.
Lot(s) 09 serrurerie.
Serrurerie.

C.P.V. - Objet principal : 98395000.
Lot(s) 10 peinture/Nettoyage.
Peinture/Nettoyage.

C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Lot(s) 12 menuiseries extérieures.
Menuiseries extérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Mots déscripteurs
Carrelage
Electricité
Gros oeuvre
Maçonnerie
Menuiserie
Ouvrage d'infrastructure
Peinture (travaux)
Serrurerie
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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