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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 88  (Vosges) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209A N° annonce (BOAMP) 223

construction d'un EHPAD de 50 lits en extension d'un bâtiment existant pour la ville de La Bresse 

1227-->
BOMP A/0209-223

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de La Bresse, centre communal d'action sociale 12, Place du Champtel, à l'attention de sylvain Kolodka, F-88250 La Bresse. Tél. : (+33) 3 29 25 40 21. E-mail : info@labresse.fr. Fax : (+33) 3 29 25 64 41.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Cabinet Bouillon-Bouthier, 14, rue Jeanne d'arc, contact : M. et Mme Bouillon, F-88190 Golbey. Tél. : (+33) 3 29 31 39 69. E-mail : cabinetbouillon@aol.com. Fax : (+33) 3 29 31 00 31

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
REPRO-VOSGES, 12, rue Paul Doumer, F-88000 Epinal. Tél. : (+33) 3 29 82 93 16. Fax : (+33) 3 29 82 95 04

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Communal d'Action Sociale de La Bresse, 12, Place du Champtel, contact : sylvain Kolodka, F-88250 La Bresse. Tél. : (+33) 3 29 25 40 21. E-mail : info@labresse.fr. Fax : (+33) 3 29 25 64 41


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
construction d'un EHPAD de 50 lits en extension d'un bâtiment existant.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : rue de La Clairie, 88250 La Bresse.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
les travaux concernant la construction d'un établissement de 50 lits sur le site de La Clairie à La Bresse comprenant 26 lits EHPAD et 24 lits UVP.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45215212.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux de construction d'un EHPAD de 50 lits se répartissent en 17 lots :
01. Gros oeuvre - vRD
01b. DEROCTAGE
02. CHARPENTE - cOUVERTURE
03. Menuiseries exterieures
04. Metallerie serrurerie
05. Menuiseries interieures
06. PLATRERIE - iSOLATION - fAUX-PLAFONDS
07. Revêtements de sol - fAIENCES
08. PEINTURES - papiers peints
09. FACADES
10. Equipements de cuisine et cloisons techniques
11. Plomberie sanitaires
12. CHAUFFAGE - ventilation desenfumage - rAFRAICHISSEMENT
13. ELECTRICITE - courants forts
14. ELECTRICITE - courants faibles
15. Groupe electrogene
16. ASCENSEURS
17. Amenagements exterieurs.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : -Option demandée au Lot n°6 PLATRERIE - iSOLATION - fAUX-PLAFONDS
Option : Fourniture et pose en plafond de rail de rail de transfert lève malade - cf. CCTP
Option demandée au Lot n°10 equipement de cuisine et cloisons techniques
Option : extension de garantie constructeur de 1 an supplémentaire sur certains matériel - cf. CCTP
Option demandée au Lot n°12 CHAUFFAGE - vENTILATION - dESENFUMAGE - rAFRAICHISSEMENT
Option : ECS solaire - cf. CCTP
Option demandée au Lot n°16 ASCENSEUR
Option : extension de garantie constructeur de 1 an supplémentaire - cf. CCTP.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Gros oeuvre - vrd
1) Description succincte :
-fouilles
-fondations
-ouvrages en béton armé et non armé
-maçonneries
-enduits
-ouvrages divers
-assainissement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262311.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 01

Intitulé : Déroctage
1) Description succincte :
Déroctage dans granits altérés à compacts pour fouilles plate-formes et tranchées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Charpente - couverture
1) Description succincte :
-Charpente
-Zinguerie
-Couverture
-Etanchéité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : menuiseries extérieures
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures PVC
Menuiseries aluminium
Volets roulants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : métallerie - serrurerie
1) Description succincte :
Serrurerie métallique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : Menuiseries intérieures
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : Plâtrerie - isolation- faux-plafonds
1) Description succincte :
Plâtrerie et faux-plafonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé : Revêtements de sol - faiences
1) Description succincte :
revêtements de sols et faiences

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé : Peintures et papiers peints
1) Description succincte :
Peintures et papiers peints

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : Façades
1) Description succincte :
Isolation thermique par l'extérieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45321000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Equipements de cuisine et cloisons techniques
1) Description succincte :
Cloisons
-Chambres froides
-Equipement de cuisine neuf
-Dépose et repose équipement de cuisine et laverie existant.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Plomberie sanitaires
1) Description succincte :
Lavabos, robinets, baignoires, douches, WC.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45332000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Chauffage - ventilation - désenfumage - refraîchissement
1) Description succincte :
création réseau chauffage - ventilation avec radiateurs..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Electricité - courants forts
1) Description succincte :
Réseau électrique BT et équipements éclairage, prises de courant..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Electricité - courants faibles
1) Description succincte :
Installation téléphonique, informatique , télévision, SSI.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45315000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Groupe électrogène
1) Description succincte :
Fourniture d'un groupe électrogène

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Ascenseurs
1) Description succincte :
foruniture d'ascenseurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42416100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Aménagements extérieurs
1) Description succincte :
Espaces verts, plantations, engazonnement, clôtures, bancs..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conseil général des Vosges
Fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le cas échéant, groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société ;
- une lettre de candidature (DC 1) ;
- déclaration du candidat (DC 2).

Conformément à l'article 45 du code des marchés publics :
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une attestation sur l'honneur (à dater et signer) précisant que le candidat (1).

- n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-3, L8251-1, L8231-1 et L8341-1 du code du travail ;

- ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ;

- a satisfait aux obligations fiscales et sociales.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - garanties économiques et financières (date de création de l'entreprise ; chiffre d'affaires global réalisé au cours
des trois derniers exercices ; chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des trois derniers exercices).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - garanties techniques (effectif global ; importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois derniers exercices ; déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des travaux ; déclaration mentionnant les techniciens dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des travaux ; titre d'études et expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants des prestations attendues) et références opérationnelles (liste des principaux travaux similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique remis par l'entreprise et du cadre fourni au présent dce
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 60.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : oui.

Prix : 60 EUR.

Conditions et mode de paiement : le dossier de consultation pourra être remis ou retiré par le candidat qui en fera la demande écrite à :
REPRO-VOSGES
12, rue Paul Doumer - 88000 EPINAL
Tél. : 03.29.82.93.16 - fax : 03.29.82.95.04
La reprographie du dossier de consultation est payante, le prix est compris entre 35 EUR et 60 EUR (H.T.) suivants les lots.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, Place Carrière, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta.nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17 43 50

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges, Préfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy. E-mail : therese.herry@meurtht-et-moselle.gouv.fr. Tél. : (+33) 3 83 34 25 65. Fax : (+33) 3 83 34 22 24


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : tout candidat peut saisir le tribunal adminstratif de Nancy, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de son offre, d'un recours pour excès de pouvoir conte ladite décision et contres les actes détachables du marché (art.r.421-1 du Code de justice administrative).
Devant le même tribunal, la suspension de la décision peut être demandée avant la signature du contrat sur le fondement des articles L. 521-1, 521-2 et 521-3 du Code de justice administrative.
Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (référé précontractuel).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Ascenseur
Charpente
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Couverture
Electricité
Gros oeuvre
Isolation
Menuiserie
Métallerie
Peinture (travaux)
Plâtrerie
Plomberie
Revêtements de sols
Revêtements muraux
Sanitaire
Serrurerie
Ventilation
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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