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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 68  (Haut-Rhin) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 25/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 241

construction neuve d'un équipement nautique à Oottmarsheim 

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BOMP B/0207-241

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Porte de France, 1, rue des Alpes, à l'attention de Mme la Présidente Luc, F-68490 Ottmarsheim. Tél. : (+33) 3 89 83 21 50. E-mail : luc.sasso@ccpfrs.fr. Fax : (+33) 3 89 26 20 66.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Agence d'architectures COSTE, 11, rue de la Prévôté - B.P. 19, F-78550 Houdan. Tél. : (+33) 1 30 59 54 95

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud, 1, rue des Alpes, F-68490 Ottmarsheim


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
construction d'un centre nautique communautaire à Ottmarsheim: marchés de travaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : 1, rue de la piscine, 68490 Ottmarsheim.
Code NUTS : FR422.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
construction neuve d'un équipement nautique à Ottmarsheim, comprenant un bassin de nage de 375mètres carrés, un bassin d'apprentissage de 150 mètres carrés et une pataugeoire. Coût prévisionnel des travaux: 7500000 euro(s)ht.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45210000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 7 500 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassements généraux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Gros oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente - bardage bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Isolation thermique extérieure

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45321000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Etanchéité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures - stores

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie - métallerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Cloisons - Peinture - revêtements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421152, 45442100,45432130.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie intérieure - mobilier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Signalétique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35261000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Faux plafond

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421146.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Système d'étanchéité liquide - Carrelage - Faience

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements de vestiaires spécifiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212230.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage de fin de chantier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
V.R.D. - Espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112710.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie - sanitaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Traitement d'eau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232430.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité - courants faibles, courants forts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Chauffage - ventilation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Sauna - hammam

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211370.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance de 5 % du montant du marché calculée dans les conditions de l'article 87 du Code des marchés publics est versée à tout candidat qui n'y renonce pas après constitution d'une garantie à 1ère demande. Une retenue de garantie de 5 % est opérée pour la durée de garantie de parfait achèvement après réception des travaux; elle peut être remplacée par une garantie à première demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ces travaux sont financés sur les ressources propres du maître d'ouvrage et par le biais de subventions et d'emprunts. Le règlement des comptes est globalement effectué en application de l'article 13 du CCAG- travaux et les paiements sont effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours dans les conditions du décret n. 2002-232 du 21 février 2002.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter soit seuls, soit en tant que membre d'un ou plusieurs groupements d'entreprises. Ils ne peuvent cumuler les deux qualités. La forme que le groupement devra prendre est le groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de sa candidature, le candidat transmettra: - une lettre de candidature devant prendre la forme du formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr): - le pouvoir dûment daté et signé du signataire l'habilitant à engager le candidat - une déclaration du candidat devant prendre la forme du formulaire Dc2 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr); - les certificats de qualification professionnelle dont dispose le candidat ; - la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 3 dernières années complètes connues. Toute entreprise récente ne disposant pas de telles références peut faire état de l'expérience et des titres de ces principaux responsables aux lieux et places desdites références. Pour ces références et ou expériences, il devra être précisé le montant, l'époque, ainsi que le lieu d'exécution. - Les déclarations, dûment datées et signées par le candidat, des effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement, toutes deux pour chacune des 3 dernières années complètes connues.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les conditions de participation liées aux qualifications ou références équivalentes de prestations attestant de la compétence du candidat (Qual), les effefctifs (Eff), chiffre d'affaire minimum (CA en keuro(s) minimum), sont définies, lot par lot, Terrassements - QUAL: 1.a-p3, 1312; Eff2; ca: 1 000keuro(s) / Gros oeuvre - QUAL: 2112; Eff3; CA: 3 000keuro(s)/ Charpente - bardage bois - QUAL: 2352; Eff3; CA: 1500keuro(s)/ Isolation Thermique Ext. - QUAL: 7131; Eff2; 1200keuro(s)/ Etanchéité - QUAL: 3272,3212; Eff2; CA 1000keuro(s)/ Menuiseries Ext / Stores - QUAL: 3522, 3722; Eff3; CA: 1500keuro(s)/ Serrurerie/Métallerie: QUAL: 4412; Eff2; CA: 1200keuro(s)/ Cloisons Peinture Revêtements: QUAL: 4132, 6112; Eff3; CA: 1500keuro(s)/ Menuiseries Int/Mobilier: QUAL: 4322; Eff3; CA: 1500keuro(s)/ Signalétique: références en piscines publiques; Eff1; Faux-Plafond: QUAL: 7151; Eff2; CA: 1200keuro(s)/ Syst. D'étanchéité liquide Carrelage Faience: QUAL: 3372, 6313 et références en piscines; Eff2; CA: 1600keuro(s)/ Lot 13 Equipements Vestiaires Spécif: références en piscines publiques; Eff2; CA: 1200keuro(s)/ Nettoyage Fin de Chantier: références; Eff2; 1200keuro(s)/ VRD Espaces Verts- QUAL: 1321, 1351; Eff2; CA: 1200keuro(s)/ Plomberie Sanitaires - QUAL: 5113 et références en piscines publiques; Eff2; CA: 750keuro(s)/ Traitement d'eau: références en piscines publiques; Eff2; ca: 1200keuro(s)/ Electricité Courants Forts: QUAL: E3-3; Eff3; CA: 1200keuro(s)/ Chauffage Ventilation - QUAL: 5313, 5432 et références en piscines publiques; Eff3; CA: 1200keuro(s)/ Sauna/Hammam - QUAL: références en piscines publiques; Eff1 Eff1: 1 à 5 salariés; Eff2: 6 à 20 salariés Eff3 : 21 à 50 salariés Eff4 : 51 à 100 salariés.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat transmettra un projet de marché, dont les pièces sont définies dans le règlement de consultation et un mémoire technique dont le contenu est fixé, lot par lot, dans le règlement de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 134-222458 du 15/07/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : oui.

Conditions et mode de paiement : le dossier de consultation des entreprises est remis contre remboursement des frais de reprographie et des frais d'envoi à chaque entrepreneur qui en fait la demande chez : Copy Flash - 7 rue Gay Lussac - 68100 mulhouse / Tél. 0389456368 / Fax: 0389452545 / Email: info@copy-flash.fr. Le coût des copies est consultable sur http://www.mulhousebienvenue.com/groupeloos/ Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site suivant: www.klekoon.com.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif, 31 avenue de la paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bardage
Carrelage
Charpente
Chauffage (travaux)
Cloison, faux plafond
Electricité
Equipements spécialisés
Etanchéité
Gros oeuvre
Isolation
Menuiserie
Métallerie
Mobilier
Peinture (travaux)
Plomberie
Sanitaire
Serrurerie
Signalétique
Terrassement
Ventilation
Voirie et réseaux divers
Occultation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction
 
    


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