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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 41  (Loir-et-Cher) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 245236

consultation de travaux pour la réalisation d'un jardin chinois à Chaumont/Loire 

Avis de marché

Département de publication : 41
Annonce No 11-245236
Travaux

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Trois Vals Aménagement.
 Correspondant : alain cotte, responsable d'opérations, halle louis XII 3 rue des jacobins, 41013 Blois, tél. : 02-54-58-11-11, télécopieur : 02-54-58-11-10, courriel : alain.cotte@sem3va.fr, adresse internet : http://achats.regioncentre.fr .

Objet du marché : 
consultation de travaux pour la réalisation d'un jardin chinois.

Lieu d'exécution et de livraison: 
château de Chaumont/Loire, 41150 Chaumont/Loire.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
3 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
retenue de garantie de 5% qui pourra être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100% le montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
marché à prix global et forfaitaire. Marché à prix révisable mensuellement. Une avance de 30% pour les marchés de 20 000 euros (H.T.) accordée dans les conditions fixées au marché. Le délai global de paiement est de 30 jours selon les conditions fixées au CCAG travaux. Modalité de financement sur le budget du Conseil Régional de la Région Centre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats e présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité des candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : attestation d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Autres renseignements demandés : liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1- valeur technique : 40 %;
     - 2 - prix des prestations : 40 %;
     - 3 - moyens mis en œuvre pour la démarche environnemetale : 20 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
OP865-3 Jardins chinois.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - travaux d'aménagement paysager pour la réalisation d'un jardin chinois de 1000 mètres carrés environ sur les Prés du Goualoup au domaine de Chaumont/Loire

Mots déscripteurs
Tous corps d'état

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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