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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 353

contrat de prestations de services concernant l'hygiène 3D et nettoyage des bouches du système de ventilation pour OSICA à Paris 

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BOMP B/0202-353

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OSICA - Groupe SNI, 102 avenue de France Direction de la Maintenance, à l'attention de Mme BARAUT Elisabeth, F-75646 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 55 03 35 64. E-mail : elisabeth.baraut@osica.sni.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OSICA - GROUPE SNI - Direction de la maintenance, 102 avenue de France, à l'attention de Mme BARAUT Elisabeth, F-75646 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 55 03 35 64. E-mail : elisabeth.baraut@osica.sni.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OSICA - GROUPE SNI - Direction de la maintenance, 102 avenue de France, à l'attention de Mme BARAUT Elisabeth, F-75646 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 55 03 35 64. E-mail : elisabeth.baraut@osica.sni.fr. URL : http://osica.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OSICA - GROUPE SNI - Direction de la maintenance, 102 avenue de France, à l'attention de Mme BARAUT Elisabeth, F-75646 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 55 03 35 64


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : bailleur social.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
contrat de prestations de services d'hygiène 3d et Nettoyage des Bouches du Système de Ventilation.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.

Lieu principal de prestation : région Ile de France.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
contrat de prestations de services concernant l'hygiène 3d (dératisation, désinsectisation des parties communes et privatives et désinfection des colonnes vide ordures) et le Nettoyage des bouches du système de ventilation.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90923000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de Yerres dépt 91 : 3485 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de Massy dépt 91 : 3644 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de Petite Couronne dépt 94 : 3740 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de La Plaine Saint-Denis dépt 93 : 4050 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de Sarcelles dépt 95 : 4040 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence du Val d'Oise Est dépt 95 : 4030 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de Cergy dépt 95 : 4581 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence de l'Oise dépt 60 : 1885 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90923000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à terme échu à 45 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les dossiers sont à retirer sur le site internet et l'envoi des dossiers se fera par courrier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TGI de Paris,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Dératisation, désinsectisation
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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