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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 07/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 229364

Coordination Sps en phase conception et réalisation 

Avis de marché

Département de publication : 90
Annonce No 11-229364

Départements de rappel : 
25
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
SMTC90.
 Correspondant :  M. le directeur, 6 rue du Rhône, 90000 Belfort, tél. : 03-84-90-99-25, télécopieur : 03-84-21-23-85, courriel : contact@smtc90.fr, adresse internet : http://www.smtc90.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.smtc90.fr .

Objet du marché : 
coordination Sps en phase conception et réalisation.

Caractéristiques principales : 

nature et consistance de l'ouvrage qui sera réalisé : Travaux de démolition de bâtiments et aménagements Vrd dans le cadre de la mise en place d'un réseau de transport à haut niveau de service

Refus des variantes
.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
4 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11as-0032-P.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.smtc90.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon, M. le président, 30 rue Charles Nodier
25000 Besancon
Tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001
mel : greffe.tabesancon@juradm.fr
web : http://www.ta-besancon.juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Ccira, Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 Rue Préfet C. Erignac
54038 Nancy
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Sodeb : David Saunier.
 1 rue Morimont B.P. 282, 90005 Belfort, tél. : 03-84-28-54-90, télécopieur : 03-84-55-06-05, courriel : dsaunier@sodeb-belfort.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Sodeb : David Saunier.
 1 rue Morimont B.P. 282, 90005 Belfort, tél. : 03-84-28-54-90, télécopieur : 03-84-55-06-05, courriel : dsaunier@sodeb-belfort.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Sodeb : David Saunier.
 1 rue de Morimont B.P. 282, 90005 Belfort, tél. : 03-84-28-54-90, télécopieur : 03-84-55-06-05, courriel : dsaunier@sodeb-belfort.com.

Mots déscripteurs
Ouvrage d'infrastructure
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
74Services fournis principalement aux entreprises
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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