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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 24/11/2011 Date de péremption : 05/01/2012
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 227A N° annonce (BOAMP) 38

création d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur à saint joseph 

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BOMP A/0227-38Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Intercommunal Energies Loire.
Correspondant : M. le président, 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, tél. : 04-77-43-89-00, télécopieur : 04-77-43-89-13, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : création d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Saint-Joseph(42).

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : saint-Joseph (42).
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la chaufferie de Saint-Joseph alimentera l'ensemble de batiments suivants: - mairie - salle du cercle - groupe scolaire - batiment Omnisports Faravelle I - batiment Omnisports Faravelle II - vestiaires club-house . Marché ordinaire séparé
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er février 2012 et jusqu'au 1er septembre 2012.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 10,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de presenter plusieurs offres en agissant a la fois : - en qualite de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualite de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter du 01/02/2012 jusqu'au 01/09/2012.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 45 % ;
- valeur technique : 45 % ;
- valeur environnementale : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 janvier 2012, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1132EEDT.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ouverture des offres prévue le 05/01/2012. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, pdf, dwg ou compatibles. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date limite d'obtention : 4 janvier 2012.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : M. le président.
syndicat Intercommunal d'énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire.
Correspondant : M. Knecht service Energie Environnement Développement durable 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, tél. : 04-77-43-89-72, télécopieur : 04-77-43-53-99, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire.
Correspondant : M. Malot service Energie Environnement Développement durable 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, tél. : 04-77-43-89-72, télécopieur : 04-77-43-53-99, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire.
5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 terrassement VRD.
Terrassement, voirie, réseaux d'alimentation et d'évacuation.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 02 maçonnerie.
Batiment chaufferie et silo, fondations, radier, élevations, dalle pleine, canalisations, drains, escalier.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 03 etanchéité.
Etanchéité sur murs enterrés et silo, sous dallettes sur plots silo, sur terrasse inaccessible béton.

C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Lot(s) 04 serrurerie.
Bloc portes métalliques, garde corps, grilles de ventilation, couvertines, couverture de silo.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 05 réseau de chaleur.
Les travaux consistent en la création d'un réseau de chaleur alimentant les différentes sous-stations depuis la chaufferie centrale située près du terrain de tennis. Les batiments raccordés au réseau de chaleur sont les suivants : " Mairie " Salle du Cercle " Groupe scolaire " Salle Omnisport Faravelle I " Salle Omnisport Faravelle II " Club-House.

C.P.V. - Objet principal : 45232140.
Lot(s) 06 equipement chaufferie et sous stations.
Les travaux consistent en l'équipement de la chaufferie centrale au bois de 100 kw environ et fioul de 150 kw environ et des sous-stations. Les batiments raccordés au réseau de chaleur sont les suivants : " Mairie " Salle du cercle " Groupe scolaire " Batiment Omnisports Faravelle I " Batiment Omnisports Faravelle II " Vestiaires club-house.

C.P.V. - Objet principal : 45251250.

Mots déscripteurs
Chauffage (travaux)
Etanchéité
Maçonnerie
Réseaux divers
Serrurerie
Terrassement
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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