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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 25/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 143

création graphique, conception, réalisation et fabrication du catalogue des expositions " science de l'art ", à Evry 

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BOMP B/0218-143Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Essonne.
Correspondant : M. Président Le, conseil général de l'Essonne, hôtel du département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-93-91, adresse internet : http://www.marches.essonne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : création graphique, conception, réalisation et fabrication du catalogue des expositions " Science de l'art ".

Catégorie de services : 15.

C.P.V. - Objet principal : 22461000
Objets supplémentaires : 79822500.

Lieu d'exécution : département de l'Essonne, 91012 Evry Edex.

Code NUTS : FR104.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à prix global et forfaitaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre indicatif, le montant estimatif du marché est inférieur à 90 000 euro(s) (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilités d'avenants.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics
marché financé sur les fonds propres de la collectivité
délai global de paiement 30 jours
conditions du Ccag/Fcs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste des principaux services de même nature que le présent marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire de ces prestations.
Les moyens humains globaux dont disposent les candidats.
Le chiffre d'affaire global des trois dernières années.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 novembre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 0866_1_00.

Renseignements complémentaires : le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève après la l'admission définitive des prestations. En tout état de cause, la durée du marché ne s'excèdera le 30 mars 2012.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les documents seront remis gratuitement.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dématérialisation des procédures : retrait et remise des dossiers sur http://www.marches.essonne.fr .
Les plis peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir "
Conseil : s'inscrire sur la plate forme avant le téléchargement du dossier de consultation.
Le conseil général étant fermé le 11 novembre 2011, aucune remise " papier " ne pourra se faire ce jour là.

Date limite d'obtention : 25 novembre 2011, à 16 h 30.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : dépôt des offres au secrétariat de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Essonne direction de la culture.
Correspondant : Mme Hucleux Marjolaine hôtel du département boulevard de France boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-93-91, télécopieur : 01-60-91-94-50, adresse internet : http://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne direction de la culture.
Correspondant : Mme Hucleux Marjolaine hôtel du département boulevard de France, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-93-91, télécopieur : 01-60-91-94-50, adresse internet : http://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Essonne direction de la culture.
Correspondant : Mme Hucleux Marjolaine hôtel du département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-93-91, télécopieur : 01-60-91-94-50, adresse internet : http://www.marches.essonne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint-cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-39-20-54-36, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint-cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, télécopieur : 01-39-20-54-36, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Mots déscripteurs
Edition
Impression
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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