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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 09  (Ariège) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 29/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209A N° annonce (BOAMP) 160

création d'un pôle d'enseignement artistique à Pamiers 

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BOMP A/0209-160

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Pamiers, 1 place du Mercadal B.P. 70167, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. Ribaute Roger, F-09101 Pamiers Cedex. Tél. : (+33) 5 61 60 95 28. E-mail : commande.publique@ville-pamiers.fr. Fax : (+33) 5 61 60 94 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-pamiers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Pamiers, 1 place du Mercadal, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. Ribaute Roger, F-09100 Pamiers. Tél. : (+33) 5 61 60 95 28. E-mail : commande.publique@ville-pamiers.fr. Fax : (+33) 5 61 60 94 87. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_DUSKO--sMV

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Pamiers, 1, place du Mercadal B.P. 70167, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de M. Ribaute Roger, F-09101 Pamiers Cedex. Tél. : (+33) 5 61 60 95 28. E-mail : commande.publique@ville-pamiers.fr. Fax : (+33) 5 61 60 94 87. URL : http://www.ville-pamiers.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : rue de la Maternité, 09100 Pamiers.
Code NUTS : FR621.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
création d'un Pôle d'enseignement Artistique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000,00 EUR.


II.2.2) Options :
oui.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 13 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 2 - Gros Oeuvre
1) Description succincte :
Lot 2 - Gros Oeuvre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 3 - Etanchéité
1) Description succincte :
Lot 3 - Etanchéité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 4 - Menuiseries extérieures
1) Description succincte :
Lot 4 - Menuiseries extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 5 - Serrurerie
1) Description succincte :
Lot 5 - Serrurerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 6 - Menuiseries intérieures
1) Description succincte :
Lot 6 - Menuiseries intérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Lot 7 - Platrerie
1) Description succincte :
Lot 7 - Platrerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Lot 8 - Carrelage - Chapes
1) Description succincte :
Lot 8 - Carrelage - Chapes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Lot 9 - Electricité courant fort, courant faible, sécurité incendie
1) Description succincte :
Lot 9 - Electricité courant fort, courant faible, sécurité incendie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Lot 10 - Chauffage, ventilation, plomberie sanitaire
1) Description succincte :
Lot 10 - Chauffage, ventilation, plomberie sanitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Lot 11 - Peintures - Sols souples
1) Description succincte :
Lot 11 - Peintures - Sols souples

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Lot 12 - Ascenseur
1) Description succincte :
Lot 12 - Ascenseur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Lot 13 - VRD
1) Description succincte :
Lot 13 - VRD

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/198.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour obtenir tous renseignements complémentaires d'ordre technique et administratif qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par courrier postal, télécopie ou courriel à :
Mairie de PAMIERS - direction de la Commande Publique
B.P. 70167 - 1, Place du Mercadal - 09100 Pamiers
Fax : 05 61 60 94 87 - commande.publique@ville-pamiers.fr
une réponse sera alors adressée en temps utile à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 68, rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 68, rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Ascenseur
Carrelage
Chauffage (travaux)
Electricité
Etanchéité
Gros oeuvre
Menuiserie
Peinture (travaux)
Plâtrerie
Plomberie
Revêtements de sols
Sanitaire
Serrurerie
Sécurité incendie
Ventilation
Voirie et réseaux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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