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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 230

délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus à Saint-Denis La Plaine 

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BOMP B/0226-230Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPRUS.
Correspondant : Mlle Clarisse Marie-Elodie, juriste, 21 avenue du Stade de France 21 avenue du Stade de France, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex, tél. : 01-58-69-39-39, télécopieur : 01-58-69-93-36, courriel : cellule-juridique@eprus.fr, adresse internet : http://www.eprus.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : le présent marché public a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans les domaines suivants : techniques administratives et juridiques, ressources humaines, management et développement professionnel, finances publiques, management de la qualité et évaluation dans le domaine de la gestion financière, comptabilité publique, bureautique et informatique, hygiène et sécurité, linguistique, formations individuelles et accompagnement parcours professionnels. Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu dans le cadre d'une procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.

Lieu d'exécution : eprus, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex.

Code NUTS : FR106.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché de services (catégorie 24 : services d'éducation et de formation professionnelle), ne relevant pas d'une des catégories de services énumérées à l'article 29 du code des Marchés Publics est passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 30 du Code des Marchés Publics issu du décret n°2006-975 du 1er août 2006 modifié
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché constitue un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés par le Pouvoir Adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il n'est pas prévu d'option au sens de prestations supplémentaires ou alternatives en droit français des marchés publics.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement intervient sur les ressources propres de l'établissement. Les paiements s'effectueront par virements administratifs. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception certaine des documents comptables par le comptable assignataire justifiant de l'exécution des prestations du marché. Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par le décret n°2002-232 modifié du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai de paiement dans les marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le dossier de candidature et l'offre afférente peuvent être présentés par un candidat individuel ou un groupement momentané d'entreprises. Les groupements doivent être formés lors de la remise des offres. La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est la forme solidaire. Le pouvoir adjudicateur pourra imposer lors de l'attribution du marché la forme solidaire au groupement momentané d'entreprises (art. 51 du code des marchés publics).

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des prestations : 70 % ;
- prix : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2011, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : M11-35.

Renseignements complémentaires : la transmission des dossiers de candidature et des offres par voie électronique est autorisée. Les plis pourront être déposés sur la plateforme http://www.marches-publics.gouv.fr
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Chaque candidat formule son offre en produisant :
- l'acte d'engagement complété et signé (compte chèque postal ou compte bancaire ; n° de compte et adresse de la banque désignée ; code banque, code guichet, clé). Un acte d'engagement doit être produit pour chaque lot auquel le candidat soumissionne.
- le cahier des clauses administratives particulières dument paraphé ;
- le cahier des clauses techniques particulières dûment paraphé ;
- une offre technique et financière (catalogue de formation exhaustif) détaillant la réponse apportée aux domaines de formations décrits dans le C.C.T.P. Faisant l'objet d'un lot et décrivant la méthodologie, la pédagogie, la qualité des intervenants, les modalités de gestion administrative des formations ainsi que les prix proposés pour les sessions de formations correspondantes.
- Le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) établi pour chaque lot auquel soumissionne le candidat et dûment complété. Ce DQE est impératif afin de permettre une comparaison des offres au regard du critère d'analyse du prix.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des candidatures, une demande écrite à l'eprus.
Les critères d'analyse des offres sont complétés des sous-critères et indications suivants:
critère de la qualité des prestations (70 %) :
- 20 % pour la pertinence et la précision de la réponse par rapport au C.C.T.P.,
- 15 % pour la qualité des intervenants (expérience et profil),
- 15 % pour la méthodologie et la pédagogie, (documentation, moyens, évaluation),
- 20 % pour la gestion administrative des formations (planning, solutions en cas d'annulation de session, attestation, convocation...).
critère du prix (30 %): le prix des prestations sera évalué sur la base des éléments de prix fournis dans le Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) de l'utilisation du marché fourni dans le dossier de consultation et à compléter pour chaque lot et du taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement :
- 15 % (15 pts) pour la comparaison des différents taux de remise obtenus,
- 15 % (15 pts) pour la comparaison des D.Q.E.
S'Agissant d'un marché à bon de commandes, le montant réel du marché n'est pas fixé au moment de sa notification. Il est cependant nécessaire de déterminer un prix total de marché - dit prix de classement - correspondant à l'offre afin de pouvoir classer les différentes offres entre elles sur le critère prix. Cependant, le scénario du D.Q.E. N'est pas contractuel et n'engage pas le Pouvoir Adjudicateur à réellement passer les commandes afférentes.
Les montants contractuels du marché sont les montants définis dans l'offre technique et financière des candidats (catalogues de formation) et le taux de remise sur les prix catalogue inscrit dans l'acte d'engagement.

Date limite d'obtention : 19 décembre 2011, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'enveloppe comporte la mention suivante :
Nom du soumissionnaire
délivrance de formations continues au bénéfice des agents de l'eprus
marché public n°Eprus/M/11-35
Ne pas ouvrir.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : EPRUS secrétariat général - cellule juridique.
Correspondant : Mlle clarisse marie-elodie 21, avenue du stade de France, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex, tél. : 01-58-69-39-83, télécopieur : 01-58-69-93-36, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3715&orgAcronyme=h8j.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : EPRUS.
Correspondant : Mlle clarisse marie-elodie 21, avenue du stade de France, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex, tél. : 01-58-69-39-83, télécopieur : 01-58-69-93-36, courriel : marie-elodie.clarisse@eprus.fr, adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : EPRUS.
Correspondant : Mlle clarisse marie-elodie 21, avenue du stade de France, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex, tél. : 01-58-69-39-83, télécopieur : 01-58-69-93-36, courriel : marie-elodie.clarisse@eprus.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : EPRUS.
Correspondant : Mlle clarisse marie-elodie 21, avenue du stade de France, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex, tél. : 01-58-69-39-83, télécopieur : 01-58-69-93-36, courriel : marie-elodie.clarisse@eprus.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3715&orgAcronyme=h8j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : a tout moment, le marché pourra faire l'objet d'une procédure de conciliation par le président du Tribunal Administratif conformément aux dispositions de l'article L. 211-4 du Code de Justice Administrative.
Un référé suspension, avant la signature du marché, contre les actes détachables du contrat conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
Un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative.
Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision.
En application de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative, le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.
Un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R.551-7 du Code de Justice Administrative.
Un recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
À compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.
D'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du Tribunal Administratif ; lorsque les parties n'ont pu trouver préalablement un règlement amiable.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 techniques administratives et juridiques.
Le présent lot a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans le domaine suivant : techniques administratives et juridiques. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.
Lot(s) 2 ressources Humaines, management et développement professionnel.
Le présent lot a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans le domaine suivant : ressources humaines, management et développement professionnel. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.
Lot(s) 3 finances publiques, comptabilité publique, management de la qualité et évaluation dans le domaine de la gestion financière.
Le présent lot a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans le domaine suivant : finances publiques, management de la qualité et évaluation dans le domaine de la gestion financière, comptabilité publique. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.
Lot(s) 4 bureautique et informatique.
Le présent lot a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans le domaine suivant : bureautique et informatique. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.
Lot(s) 5 hygiène et sécurité.
Le présent lot a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans le domaine suivant : hygiène et sécurité. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.
Lot(s) 6 linguistique.
Le présent lot a pour objet la délivrance de formations continues à destination des agents de l'eprus dans le domaine suivant : linguistique. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 80530000.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Formation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
80Education
 
    


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