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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 303

dispositif de rhéo-optique pour polymères thermoplastiques pour l'Ecole des Mines de Douai 

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BOMP B/0191-303

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ecole des Mines de Douai, 941 rue Charles Bourseul - B.P. 10838, à l'attention de Mme DEMSKI Annie, F-59508 Douai. Tél. : (+33) 03 27 71 25 17. E-mail : annie.demski@mines-douai.fr. Fax : (+33) 03 27 71 18 43.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
ECOLE DES MINES DE DOUAI, 941 rue Charles Bourseul B.P. 10838, contact : pour les renseignements techniques, à l'attention de Mme LACRAMPE Marie France, F-59508 Douai. Tél. : (+33) 03 27 71 21 70. Fax : (+33) 03 27 71 18 43

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
ECOLE DES MINES DE DOUAI, 941 rue Charles Bourseul - B.P. 10838, à l'attention de Mme Demski Annie, F-59508 Douai. Tél. : (+33) 03 27 71 25 17. Fax : (+33) 03 27 71 18 43. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_cpedK1YMiU

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
ECOLE DES MINES DE DOUAI, 941 rue Charles Bourseul B.P. 10838, à l'attention de Mme Demski Annie, F-59508 Douai. Tél. : (+33) 03 27 71 25 17. Fax : (+33) 03 27 71 18 43


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : epa/Ecole d'ingénieurs/centre de recherches et formation d'ingénieurs et Incubateur d'entreprises.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
dispositif de rhéo optique pour polymères thermoplastiques.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : douai, 59500 Douai.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
dispositif de rhéo-optique pour polymères thermoplastiques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1 dispositif de rhéo optique pour polymères thermoplastiques.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en jours : 140 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie fixée à 5 % sera appliquée. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds Propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupe solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats fourniront les attestations, certificats et déclarations prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics, dûment remplis et signés.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : devront être joints des documents attestant que les garanties par rapport aux prestations demandées sont suffisantes (présentation de l'entreprise, chiffre d'affaires, etc...).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références et/ou qualifications de l'entreprise seront jointes à la candidature.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 30.
2. possibilité d'évolution de l'équipement
Pondération : 20.
3. prix
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 05.2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 novembre 2011, à 10:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax Ecole des Mines - annie Demski - 03 27 71 18 43.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;
- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2cja)
- un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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