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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 18/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 223B N° annonce (BOAMP) 144

diverses fournitures et petits matériels pour l'équipement, la mise en rayon et la préservation de documents écrits, audio et vidéo à Nice 

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BOMP B/0223-144

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville, contact : dao@nicecotedazur.org, à l'attention de M. le maire de Nice, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 97 13 44 70. Fax : (+33) 4 97 13 29 19.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail :michele.bossy@ville-nice.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Retrait sur place ou demande par télécopie :Ville de Nice Direction de la BMVR, 1avenue Saint Jean Baptiste, F-06364 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 97 13 48 29. Fax : (+33) 4 97 13 48 05. URL : http://usagers.ville-nice.fr/AO

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté urbaine Nice côte d'Azur, direction Adjointe Gestion des Marchés Publics, direction Adjointe Gestion des Marchés Publics, 45 rue Gioffrédo 4ème étage, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://www.e-marches06.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et petit materiel pour l'équipement la mise en rayon et la préservation de documents écrits ,audio et vidéo pour la bmvr et les services de la ville de nice.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : territoire de la ville de Nice.
Code NUTS : FR823.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent appel d'offres concerne les diverses fournitures et petits matériels pour l'équipement, la mise en rayon et la préservation de documents écrits, audio et vidéo.
Le présent marché est décomposé en 3 lots :
Intitulé et objet des lots :
Lot 1 : Boîtiers pour cd, dvd, cassettes vidéo et pochettes pour disques, cd et partitions.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31219000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics :
Montant minimum annuel des trois lots : 34 500 EUR ht
Montant maximum annuel des trois lots : 111 000 EUR ht
Codes commande 15.025 - 15.036 - 20.010 - 20.035 - 38.010
Durée du marché : 1 (Un) an à compter de la date de notification du marché.
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la notification et pourra être renouvelé 3 fois, par reconduction tacite par période de douze mois sans que la durée totale puisse excéder 4 ans
Délai de livraison : Le délai de livraison de chaque commande part du lendemain de la date de réception du bon de commande. Ce délai ne pourra excéder 21 jours
Date prévisionnelle de commencement des prestations : 15 février 2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires pourront être conclus selon l'article 35.II-4 du code des marchés publics,
Marché reconductible 3 fois.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, cd et partitions
1) Description succincte :
Boîtiers pour CD, DVD, cassettes vidéo et pochettes pour disques, cd et partitions

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31219000, 30199500,30192000,30192700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant annuel minimum de 6 500 EUR (H.T.)
Montant annuel maximum de 22 000 EUR (H.T.)

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements divers : petites fournitures et petits matériels pour marquage, cotation et réparation des documents et matériels de mise en rayon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30191100, 30192000,30192700,30195300,39133000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot 2:
39153100 39155100 39154000 39132500
Montant annuel minimum de 18 000 EUR (H.T.)
Montant annuel maximum de 54 000 EUR (H.T.)

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fournitures et petits matériels pour conservation des documents patrimoniaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30193700, 30197600,37820000,24910000,24911200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Lot 3: 30192000 30192700 30195300 30199410 39155100
Montant annuel minimum de 10 000 EUR (H.T.)
Montant annuel maximum de 35 000 EUR H.T

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Modalités de financement

Le marché sera financé sur fonds propres sur les crédits ouverts au budget principal.

Modalités de paiement :Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.
- les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement ;
- le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ;
- le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice Municipale ;
- forme des prix : ajustable. Prix révisés à chaque nouvelle parution du catalogue.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la lettre de candidature (Dc1) mise à jour au 28/2/2011 complétée, datée et signée ou équivalent ;
- la " Déclaration du Candidat ", imprimé Dc2 (version 15/09/2010) ou équivalent, complétée.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour le lot 1 : critère 1 : la qualité des fournitures
Pondération : 60.
2. pour le lot 1:critère 2 : le prix tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au dded
Pondération : 40.
3. pour les lots 2 et 3 :critère unique : le prix
Pondération : 100.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
4821.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 3 janvier 2012, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
1)la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du Code des Marchés Publics.
2)jugement des offres: Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants :
:Pour le lot 1 : Critère 1 : la qualité des fournitures (pondération : 60 %), jugée en fonction des échantillons fournis selon 3 sous-critères
Sous-Critère 1 : la résistance des pochettes (nombre de points 25)
Sous-Critère 2 : la résistance des boîtiers (nombre de points 40)
Sous-Critère 3 : la facilité de montage des boîtiers (nombre de points 35) des boîtiers.
Critère 2 : le prix (pondération : 40 %) tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED
Pour le lot 1 :En cas d'égalité de la note globale entre deux candidats, le candidat le mieux placé pour le critère n°1 sera attributaire du marché.
Pour les lots 2 et 3 : Critère unique : le prix (pondération : 100 %) tenant compte de l'application du rabais consenti et appliqué au DDED
3)echantillons à fournir : Echantillons pochettes de différents formats (1 modèle de chaque)
Pochettes avec rabat et sans rabat
Pochettes 1 et plusieurs CD avec rabat et sans rabat
Pochettes à soufflet avec rabat et sans rabat
Pochette carton avec trou central
Pochettes avec rabat et attache
Pochettes pour digipack haut 17x27 cm avec soufflet
Echantillons boîtiers (un modèle de chaque)
Boîtier cd simple complet assemblé
Boîtier cd simple complet non assemblé
Plateau CD standard (marguerite)
Boîtier 1 à plusieurs cd vide
coffret collector boîtier plusieurs DVD
Adresse de livraison des échantillon
direction de la b.m.v.r.
1 avenue saint jean baptiste
06364 nice Cedex 4
TEL. : 04 97 13 48 29 - fAX : 04 97 13 48 05
avant la date et l'heure indiquees dans la page de garde du rc,
aucun echantillon ne sera retourne aux entreprises
Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française.
Conditions de remise des plis :
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes :
A) par voie électronique uniquement ;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier :
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique :
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant : pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé MINEFI.
La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel no 11 du 28 Août 2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 Franck Pilatte, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31,

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'azur Secrétariat Général pour les Affaires Régionales, 22, Bd Paul Peytral, F- 13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. 04 91 15 63 74.


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 9 3 55 7 8 31,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Cd, DVD

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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