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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 284

drapage operatoire sterile (non tisse - trousses), au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Léman à Thonon Les Bains 

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BOMP B/0196-284

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hopitaux du Léman, 3, avenue de la Dame B.P. 526, à l'attention de M. le directeur, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. URL : http://hopitauxduleman.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. URL : http://hopitauxduleman.marcoweb.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres drapage operatoire sterile (non tisse - trousses), au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Léman. Année 2012 (reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite pour l'année 2013, 2014 et l'année 2015).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR718.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
100 000,00 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché est décomposé en 35 lots numérotés de 1 à 35. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du C.C.T.P. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19270000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Bande adhésive pour drapage opératoire
1) Description succincte :
Quantité : 1800

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Casaque renforcée ultra double X large
1) Description succincte :
Quantité : 500

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Casaque petite chirurgie ou pour accompagnant avec 2 essuie mains
1) Description succincte :
Longueur 150 cm - toutes tailles Quantité : 1000

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Casaque de chirurgie ambulatoire avec 2 essuie mains
1) Description succincte :
Longueur 120 cm Quantité : 800

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Champ arthroscopie 320x226 cm avec poche de recueil
1) Description succincte :
Quantité : 100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Champ de césarienne 254x308 cm avec film à inciser + poche de recueil
1) Description succincte :
Proposer variante avec champ de table Quantité : 800

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Champ d 'extrémité bilatérale
1) Description succincte :
Quantité : 20

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Champ fenestré adhésif 100x100 cm - orifice 7/12
1) Description succincte :
Quantité : 300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Champ fenestré adhésif pour ORL 95X150 cm - orifice 10 cm
1) Description succincte :
Quantité : 1300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Champ fenestré adhésif 160X150 cm - orifice 7X12 cm
1) Description succincte :
Quantité : 200

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Champ de laparotomie 200X315 cm - orifice 11X22 cm
1) Description succincte :
Quantité : 30

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Champ d'isolation vertical iodé 328X252 cm
1) Description succincte :
Quantité : 150

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Champ moyen 100 x 100cm double emballage
1) Description succincte :
Quantité : 4000

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Champ opératoire de bordure - Radiodétectable - double emballage - couleur
1) Description succincte :
43X66 cm - PACK/2 Quantité : 1200

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Champ bordant radio opaque - double emballage
1) Description succincte :
90x120 cm - Pack /2 Quantité : 100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Champ de soins stériles 2 couches/plateau anesthésie - 38X45 cm
1) Description succincte :
Quantité : 5000

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Champ de soins stérile 2 couches 45X75 cm
1) Description succincte :
Quantité : 9000

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Champ de soins stérile 2 couches 100X120 cm
1) Description succincte :
Quantité : 600

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Champ sous fessier - double emballage - 130X96 cm
1) Description succincte :
Quantité : 1000

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Champ de table renforcé 140x190 cm + adhésif 5x10 cm - double emballage
1) Description succincte :
Quantité : 3400

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Champ de table renforcé 140x120 cm + adhésif 5x10 cm - simple emballage
1) Description succincte :
Quantité : 1300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Champ d'urologie monobloc pour R.T.U. 240x160cm
1) Description succincte :
Quantité : 300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Paire de jambières 70x120 cm
1) Description succincte :
Quantité : 1000 paires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Poche à instruments 18x30 bi-compartiment
1) Description succincte :
Quantité : 350

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Poche de recueil/aspiration 50x50
1) Description succincte :
Quantité : 280

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19270000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Trousse de coelio voies mixtes
1) Description succincte :
Quantité : 100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Trousse d'extremité (1 champ 320x220 cm + 1 couvre table 140x190cm)
1) Description succincte :
Avec chp d'approche 127x150cm Quantité : 800

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Trousse d'orthopédie U 200X260 cm sans housse de mayo
1) Description succincte :
Quantité : 250

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Trousse de base (= paroi avec 4 champs 90x100 cm + 1 champ de table)
1) Description succincte :
Quantité : 400

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Trousse gynéco
1) Description succincte :
Quantité : 300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Trousse tete et cou
1) Description succincte :
Quantité : 500

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Trousse universelle sans housse de mayo
1) Description succincte :
Quantité : 700

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Custom trousse anesthésie péridurale
1) Description succincte :
1champ de table 140x120cm servant emballage + 1casaque standard L + 2essuie-mains + 1aiguille 23Gx1 1/4 + 1cupule 60ml + 4 tampons 5x5,5cm + 1cupule 120ml + 1cupule alu 150ml + 2compresses Non Tissées 7,5x7,5cm + 1pince kocher + 1seringue10ml L.L + 1champ adh.transp. 16x30cm + 1champ péridural fenestré adhésif environ120x150cm/fen.5x8cm ›proposer en variante : 1champ de table 140x120cm servant emballage + 1casaque standard L + 2essuie-mains + 1aiguille 23Gx1 1/4 + 1cupule 60ml + 1cupule 120ml + 2compresses NonTissées 7,5x7,5cm + 1seringue10ml L.L + 1champ adh.transp. 16x30cm + 1champ péridural fenestré adhésif environ120x150cm/fen.5x8cm Quantité : 1100

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Custom césarienne :
1) Description succincte :
1chp de table 140x190cm + 3 essuie-mains + 1chp césarienne avec film à inciser et poche recueil + 1casaque XL renforcée + 2essuie-mains + 20compr.17x17 Xray 17fils + 1bte aiguilles + 2 protections post accouch.NT10x38cm + 1 tuyau aspir D7mmx270cm + 1canule asp.avec crépine 27cm, CH18 + 1agrafeuse à peau + 1 bande adh.+ 2champs de bordureXR 43x66cm + 1bistouri lame23 + 1pansement.couvrant adh.25cmx10cm + 1cupule 60ml + 2cupules 250ml + 1plateau à placenta Quantité : 350

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Custom trousse voie veineuse centrale :
1) Description succincte :
1champ de table envel. 140x120cm + 2 essuie mains + 1casaque standard L + 1champ adh.95x150cm fenetre10cm + 8comp..NT10x10cm + 1badigeon mousse + 1cupule 150ml + 1film à inciser 13x17cm + 1 porte aiguille Quantité : 550

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141620.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements :.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développenment durable.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. coût d'utilisation
Pondération : 35.
3. performances du laboratoire
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
08/2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Non-tissés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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