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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 221

effets vestimentaires (costumes et tailleurs, chemises et tee-shirts, cravates et foulards) necessaires au personnel de la ville de Marseille 

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BOMP B/0210-221

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Marseille, quai du Port Cedex 20 Hôtel de Ville, à l'attention de Jean-Claude GAUDIN, F-13233 Marseille.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Marseille, service des Achats - 189 boulevard de la Valbarelle, à l'attention de Mme Gabro Corinne, F-13011 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 55 99 53. E-mail : cgabro@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 55 99 31

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Marseille, service des Achats - cellule Marchés 189 boulevard de la Valbarelle, F-13011 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 55 99 53. E-mail : cgabro@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 55 99 31

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Marseille, service des Marchés Publics - 39bis rue Sainte Cedex 20, F-13233 Marseille


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
effets vestimentaires (costumes et tailleurs, chemises et tee-shirts, cravates et foulards) necessaires au personnel de la ville de marseille (3 Lots).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 189 boulevard de la Valbarelle, 13011 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition des tenues hiver et été pour différents personnels assurant des fonctions de représentation.

Cette dotation concerne les agents de représentation de divers services (agents d'accueil, huissiers, chauffeurs.). Pour les costumes et tailleurs les couleurs incontournables sont : gris anthracite, bleu marine, noir, et grège pour certaines tenues d'été.
les couleurs sont indiquées à minima, il pourra être choisi une couleur à partir du nuancier proposé par le candidat.
Ces tenues doivent allier le classicisme à une coupe tendance, pour un ensemble de qualité.
chaque agent sera doté de deux tenues distinctes (hiver et été) pouvant allier l'ensemble des 3 lots :
A) Lot 1 : Costumes et tailleurs demi-mesures
Minimum (H.T.) (Euros) 600 000 ; Maximum (H.T.) (Euros) 1 400 000
une tenue d'hiver (costume pour les hommes et tailleur veste/jupe/pantalon pour les femmes)
une tenue d'été (costume pour les hommes et tailleur veste/jupe/pantalon pour les femmes).
Costumes et tailleurs prêt-à-porter
La prestation comprend la prise de mesures individuelles, la confection demi-mesure, les retouches, les ajustages et la livraison. Par ailleurs, les modèles choisis pourront être commandés en prestation prêt-à-porter, sur la base d'une grille de tailles, en vue de la constitution d'un stock. Ces articles feront l'objet de retouches et d'ajustages au cas par cas.
b) Lot 2 : chemises, chemisiers et tee-shirts
minimum (H.T.) (Euros) 60 000 ; Maximum (H.T.) (Euros) 240 000
- chemise d'hiver et chemise d'été pour hommes
- chemisier d'hiver et chemisier d'été pour les femmes
- tee-shirts hiver et été pour femmes
c) Lot 3 : accessoires
minimum (H.T.) (Euros) 20 000 ; Maximum (H.T.) (Euros) 68 000
- cravate homme avec et sans marquage
- foulard femme avec et sans marquage.
"les prix seront révisés :
- pour les lots 1, 2 et 3 : prix du BPU révisés par application d'une formule de révision
- pour les lots 2 et 3 : tarifs publics du catalogue du titulaire révisés par ajustement".


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18222100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : acquisition des tenues hiver et été pour différents personnels assurant des fonctions de représentation.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Costumes et tailleurs
1) Description succincte :
Costumes et tailleurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Chemises, chemisiers et T-shirts
1) Description succincte :
Chemises, chemisiers et T-shirts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Accessoires : cravates, foulards
1) Description succincte :
Accessoires : cravates, foulards

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires.
les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au Ccap.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature DC 1
- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités économiques et financières : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : réf. Professionnelles et capacité technique : Présentation d'une liste des principales fournitures, objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10/64104/FCS/06.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 décembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Critères de jugement des offres détaillés dans le RC pour les 3 lots :
1 Valeur technique : 60 % (au regard des échantillons et du mémoire technique)
2 Prix : 40 %
la fourniture des échantillons est obligatoire.
la consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:
service des Achats - cellule Marchés 189 Bd de la Valbarelle 13011 Marseille du lundi au vendredi sauf jours fériés de 09h00 à 12h00 et 13h30 à 16h00
les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous)
- par courrier,
- par fax
- par e-mail
mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp): remise sur supportmatériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
Remise des offres contre récépissé:
Service des Marchés Publics - rue Sainte Passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille du lundi au vendredi sauf jours fériés de 09h00 à 12h00 et 13h30 à 16h00
pour toute question technique : Mme Toumelin 189, Bd de la Valbarelle 13011 Marseille Téléphone: 0491559942 Fax: 0491559931 E-Mail: ltoumelin@mairie-marseille.f
le Noti2 remplace la DC 7.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
attention : les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
S'agissant des documents à remettre pour candidater :
Liste des principales références : Présentation d'une liste des principales fournitures, objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil Cedex 6, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil Cedex 6, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


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