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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 19  (Corrèze) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 184B N° annonce (BOAMP) 201

emballages alimentaires, fournitures et petits materiels de restauration pour la cuisine centrale de la ville de Brive-la-Gaillarde 

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BOMP B/0184-201

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brive-la-Gaillarde, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, à l'attention de M. le maire de Brive-La-Gaillarde, F-19312 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 92 39 39. Fax : (+33) 5 55 18 17 39.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Brive-la-Gaillarde Services Techniques Municipaux Direction Stratégie - Logistique, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, F-19312 Brive-la-Gaillarde Cedex. Tél. : (+33) 5 55 18 17 12. Fax : (+33) 5 55 18 17 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Brive-la-Gaillarde Direction des Finances Service des Marchés Publics, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, F-19312 Brive Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
emballages alimentaires, fournitures et petits materiels de restauration pour la cuisine centrale - aNNEES 2012 -2013 -2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
emballages alimentaires, fournitures et petits materiels de restauration pour la cuisine centrale - aNNEES 2012 -2013 -2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39222100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Barquettes pour contact alimentaire (fabriquées en salle blanche)
Montant minimum 30 000 EUR (H.T.) / Montant maximum 90 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Etiquettes et rubans pour barquettes alimentaires
Montant minimum 1 000 EUR (H.T.) / Montant maximum 6 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192800.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Autres fournitures et petits matériels de restauration
Montant minimum 4 100 EUR (H.T.) / Montant maximum 21 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39220000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Suremballages jetables
Montant minimum 150 EUR (H.T.) / Montant maximum 2 100 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce) ;
- l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics ;
- attestations d'assurance Responsabilité Civile ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements pronnoncés à cet effet.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation d'une liste des principales références du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation ;
- etat des moyens (matériels-personnels).

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des prestations appréciée en fonction des échantillons
Pondération : 45.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. performances en matière de protection de l'environnement appréciées sur mémoire technique
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0064.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché à bons de commande avec minimum et maximum passé pour 2012, éventuellement reconductible en 2013 et 2014
Mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif)
Délai de paiement : 30 jours
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : sur demande écrite ou fax adressé ) la Direction Stratégie et Logistique Place de l'hôtel de Ville B.P. 80 433 19 312 Brive Cedex- sans frais de reprographie
Renseignements complémentaires : les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : www.achatpublic.com
Renseignements administratifs :
Mairie de Brive service des marchés Place de l'hôtel de ville B.P. 80433 19312 - brive Cedex - téléphone : 05.55.18.15.60 - télécopieur : 05.55.18.15.61
Renseignements techniques :
Correspondant : Pierre BARBARIN
Adresse : Mairie de Brive Cuisine Centrale B.P. 80433 19312 Brive Cedex
Téléphone : 05.55.18.29.95 Fax : 05.55.87.25.74
OU
Correspondant : Isabelle GOUNET
Adresse : Mairie de Brive Direction de la Stratégie, de la Logistique et des Achats B.P. 80433 19312 Brive Cedex
Téléphone : 05.55.18.17.14 Fax : 05.55.18.17.39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Barquettes alimentaires
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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