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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 07/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 195B N° annonce (BOAMP) 142

endoprotheses coronaires - protheses et endoprotheses vasculaires peripheriques pour le compte du CH au Mans 

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BOMP B/0195-142

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH Le Mans Pharmacie, 194, avenue Rubillard, F-72037 Le Mans Cedex 9. Tél. : (+33) 2 43 43 26 07. E-mail : lruel@ch-lemans.fr. Fax : (+33) 2 43 43 44 05.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier Pharmacie, 194 avenue Rubillard, F-72037 Le Mans Cedex 9. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2011_pp3hFpWipf&v=1

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier pharmacie, 194, avenue Rubillard, F-72037 Le Mans

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
endoprotheses coronaires - protheses et endoprotheses vasculaires peripheriques (14 lots).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre hospitalier du Mans, 72037 Le Mans Cedex 9.
Code NUTS : FR514.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
endoprotheses coronaires - protheses et endoprotheses vasculaires peripheriques (14 lots).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est divisé en 14 lots. La description des lots et l'étendue des besoins sont détaillés dans le dossier de consultation. Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er mars 2012.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Voir catalogue des besoins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres - articles 86 à 111 du code des marchés publics - délai de paiement - article 98 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration su' l'honneur prévue à l'article 45 du code des marchés publics - attestation de non condamnation pour infraction au code du travail - attestation sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées à l'article L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration des chiffres d'affaire réalisés au cours des trois derniers exercices.
Déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificat de conformité à des spécifications ou des normes.
Certificats de qualification professionnelle
références de prestations similaires de moins de 3 ans.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. interet therapeutique et technique
Pondération : 50.
2. cout d'utilisation
Pondération : 40.
3. prestations du fournisseur et performance environnementale
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-506.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidats sont invités à consulter et télécharger gratuitement sur le site internet www.achats-hopitaux.com les documents de la consultation (règlement de consultation, cahiers des charges, catalogue des lots et imprimés).
Le Centre Hospitalier du Mans préfère que les plis lui soient remis sous forme électronique. Toutefois, bien entendu, les candidats qui n'auraient pas respecté ce choix ne verraient pas leur pli écarté pour ce motif.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, F-44000 Nantes

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel devant le président du Tribunal Administratif de Nantes (arcile L551-1 du Code de Justice Administrative)
- recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R 421-1 du Code de Justice Administrative)
- référé contractuel devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative)
- recours en indemnisation devant le Tribunal (article R421-3 du Code de Justice Administrative) : la forclusion est encourue dans les deux mois à compter du jour de la notification expresse du rejet de la demande d'indemnisation.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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