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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 15/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187A N° annonce (BOAMP) 141

entretien courant, les réparations et travaux annexes en plomberie/chauffage, maconnerie, couverture et terrassement dans les groupes immobiliers de l'opac de l'oise à Beauvais 

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BOMP A/0187-141

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC de l'Oise, 1 cours Scellier B.P. 80616, à l'attention de M. le directeur général, F-60016 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 3 44 79 50 50. Fax : (+33) 3 44 79 51 46.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacoise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OPAC de l'Oise, 1 cours Scellier - B.P. 80616, à l'attention de Mlle Mélanie van de casteel, F-60016 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 3 44 79 50 89. Fax : (+33) 3 44 79 51 46

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OPAC de l'Oise, 17 rue Jean Racine, à l'attention de Unité Achats Travaux, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 11 47 81. Fax : (+33) 3 44 11 47 88. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Fyzb0Zycxg

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OPAC de l'Oise, 1 cours Scellier B.P. 80616, à l'attention de M. le directeur général, F-60016 Beauvais Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché a bons de commande relatif à l'entretien courant, les réparations et travaux annexes en plomberie/chauffage, maconnerie, couverture et terrassement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : département de l'oise et éventuellement les départements limitrophes.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché a bons de commande relatif à l'entretien courant, les réparations et travaux annexes en plomberie/chauffage, maconnerie, couverture et Terrassementdans les groupes immobiliers de l'opac de l'oise et éventuellement dans les Départements limitrophes.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45453000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : estimation de la valeur totale des travaux pour l'ensemble des marchés sur un an : 518 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 82

Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie/Chauffage - Antennes Compiègne, Royallieu et Noyon - 4 835 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000, 45332000,45332400.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 262 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 90

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture - Antennes Compiègne, Royallieu et Noyon - 4 835 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 44 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 81

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture - Antennes Compiègne, La Victoire et Crépy en Valois - 4 792 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 39 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie - Antenne Beauvais, Argentine - 2 115 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 19 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie - Antenne Beauvais, Saint Jean -1 850 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 18 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie - Antenne Beauvais, Saint Lucien - 2 263 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 37 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture - Antenne Senlis - 2 418 logments

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 32 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 91

Intitulé :
1) Description succincte :
Terrassement -Secteur Ouest - 13 576 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 23 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 56

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie -Antenne Clermont -2 208 logements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 44 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par fonds propres. Les prix sont fermes jusqu'au 31 décembre 2012. Le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception des factures dans le cas de la procédure de commande de travaux par courrier ou à partir de la date d'émission de la facture de l'entreprise dans le cas de la procédure de commande de travaux par Internet.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Lettre de candidature établie selon imprimé Dc1 2.déclaration du candidat établie selon l' imprimé référencé Dc2 3.copie du jugement en cas de redressement judiciaire 4.pouvoir de la personne habilitée à engager la société 5.attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 43 du CMP suivant modèle joint au dossier 6.production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1.déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour des travaux similaires au cours des trois dernières années 2.attestations d'assurances civile avec indication des plafonds de garantie et catégories de risques couverts.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1.liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant et du nom du Maître d'ouvrage. Pour les travaux les plus importants, cette liste sera accompagnée des certificats de bonne exécution portant les indications précitées et éventuellement des certificats de qualification professionnelle ou tout autre moyen prouvant sa capacité 2.déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur disposera pour la réalisation de marchés de même nature. NOTA : nécessité de disposer d'un système de télécopie ou de fax et être doté d'une connexion Internet (ADSL, si le secteur géographique où il réside, est raccordé) 3.déclaration mentionnant les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance de ses cadres pendant les trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
opacoisembc9lots2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Chaque marché est conclu pour une période comprise entre le 1er janvier 2012 et le 31 décembre 2012.toutefois, au cas où la notification d'un ou plusieurs marchés ne pourrait intervenir avant la date du 1er janvier, la prise d'effet de ce ou ces marché(s) serait alors différée à la date de notification du ou des dits marchés au(x) titulaire(s). Aucune avance accordée. Les expériences et garanties professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées en fonction des pièces énoncées ci-avant. A partir du jour de la parution de l'annonce, le dossier sera remis gratuitement à tout candidat en faisant la demande et ce jusqu'à la date limite de remise des offres sauf en cas d'envoi postal. Le dossier pourra être retiré gratuitement auprès de l'opac de l'oise - unité Achats - 17, rue Jean Racine- 60000 BEAUVAIS - tél. 03.44.11.47.81. Et ce, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Il pourra lui être adressé par voie postale si la demande parvient par courrier ou télécopie avant la date limite d'obtention fixée au 8 novembre 2011. Le dossier est accessible sur le site achatpublic.com sous la référence "opacoisembc9lots2011". Le candidat a le choix entre l'envoi par courrier recommandé ou remise contre récépissé ou encore la transmission électronique.
Nota : La transmission des offres sur un support physique électronique (CD Rom, DVD Rom, clé usb, disquette ou autre support matériel) est autorisée exclusivement pour la copie de sauvegarde.
Réponse par voie dématérialisée sur le site achatpublic.com :
1) documents acceptés sous extension .doc.xls, .pps, .jpeg, .pdf
2) signature électronique sécurisée reconnue par le Minefe
3) archivage de sécurité pour tout document électronique contenant un virus
4) dispositif d'horodotage précisé sur le site
5) fuseau horaire de référence : paris.
Unité monétaire utilisée ; l'euro.
Chaque lot fera l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec un seul opérateur économique.
Dans chaque lot, les montants indiqués dans la rubrique "informations complémentaires sur les lots" correspondent à une moyenne annuelle des commandes passées pour les 3 dernières années (montant (H.T.) en EUR par an).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex 01. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 3 22 33 61 71


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués. Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation , req. n°291545). Un recours indemnitaire peut également être intenté.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (travaux)
Couverture
Maçonnerie
Terrassement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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