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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 225941

entretien des couvertures des monuments historiques à Troyes 


Département de publication : 10
Annonce No 11-225941
I. II. IV. V. VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE).

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville de Troyes, place Alexandre Israel B.P 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. (+33) 03 25 42 33 33. E-mail :  commande.publique@ville-troyes.fr . Fax (+33) 03 25 42 34 47.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.ville-troyes.fr .
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr .
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
I.3) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) DE L'ENTITE ADJUDICATRICE:

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
entretien des couvertures des Monuments Historiques.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution : troyes, 10000 Troyes.
II.1.3)L'avis implique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien des couvertures des Monuments Historiques.
Marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics, avec un maximum annuel fixé en valeur à 20 000 euros (H.T.). Le marché est reconductible 3 fois.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45261210.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 5 421,47 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,60.

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Négociée sans mise en concurrence.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
en vertu du Réglement CE no 1177/2009 du 30 novembre 2009, modifiant les directives 2004/17/ce et 2004/18/ce, issu de la Commission européenne, le présent marché est inférieur au seuil européen. Il n'a donc pas fait l'objet d'un avis de publicité au JOUE
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
11S0064.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Entretien des couvertures des monuments historiques
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
30 septembre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Société GLAIS, 63 rue du 27 août 1944, F-10270 Montreuil-sur-barse.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 5 421,47 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.
Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-186757, mise en ligne le 8 août 2011
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51000 Reims. Tél. (+33) 03 26 66 86 87. Fax (+33) 03 26 21 81 87.
Organe chargé des procédures de médiation :
Service de la Commande Publique, place Alexandre Israël BO 767, F-10026 Troyes. E-mail :  commande.publique@ville-troyes.fr . Tél. (+33) 03 25 42 33 45. Fax (+33) 03 25 42 34 47.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
5 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Couverture

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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