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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 12/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210A N° annonce (BOAMP) 158

entretien des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et des systèmes de ventilation mécanique gaz et hors gaz et remplacement d'installations de chauffage et de vmc à Blamont 

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BOMP A/0210-158

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
O.P.H.L.M. de Lunéville, 22 rue Saint Anne B.P. 20223, contact : camille Thouvenot, à l'attention de M. le directeur général, F-54301 Lunéville. Tél. : (+33) 3 83 73 34 07. E-mail : c.thouvenot@oph-luneville.fr. Fax : (+33) 3 83 73 58 51.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.oph-luneville.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.oph-luneville.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Agence/office régional(e) ou local(e).
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché d'entretien des installations individuelles de chauffage et production d'eau chaude sanitaire ainsi que des systèmes de ventilation mécanique gaz et hors gaz et remplacement de diverses installations de chauffage individuel et de la VMC site Blamont.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.
Code NUTS : FR411.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
l'objet du présent marché est le suivant :
Entretien des installations individuelles de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire (Ecs) ainsi que des systèmes de ventilation mécanique gaz et hors gaz et remplacement de diverses installations de chauffage individuel et de la VMC site Blamont.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50531100, 45331110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consistance des installations est détaillée dans les CCTP de chaque lot. Les CCTP sont à retirer sur le profil acheteur de l'oph.


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 4.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Entretien des installations individuelles de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire ainsi que des systèmes de ventilation mécanique gaz et ventilation mécanique contrôlée hors gaz (1 seul site concerné Blâmont immeuble " les jonquilles "
1) Description succincte :
Le présent lot prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs :
-le maintien des conditions de sécurité imposées par les diverses réglementations dans tous les logements concernés par le présent contrat d'entretien,
-l'entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel
-la fourniture d'une qualité de service

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.

3) Quantité ou étendue :
voir le CCTP

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Remplacement de diverses installations de chauffage individuel et de la VMC site Blamont
1) Description succincte :
Il s'agit de remplacer 43 chaudières et de la VMC du site Blamont. Le détail est inscrit dans le CCTP.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331110.

3) Quantité ou étendue :
43 chaudières et la VMC du site Blamont

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en jours : 77 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
le délai d'exécution est fixé à 11 semaines, périodes de congés payés et de préparation incluses. La période de préparation, incluse dans le délai d'exécution, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG Travaux est fixée à 3 semaines.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie (5 % du marché) qui peut être remplacée par une garantie à première demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité manifeste (c'est à dire une capacité suffisante sans qu'il soit besoin d'effectuer une analyse approfondie).

III.2.3) Capacité technique :

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : avoir 3 références de prestations similaires (prix, nature) avec une attestation à l'appui ou avoir les Qualibats mentionnés pour chaque lot dans le règlement de consultation disponible gratuitement sur le profil acheteur - avoir le niveau d'effectif mentionné pour chaque lot dans le règlement de consultation disponible gratuitement sur le profil acheteur.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011 499 00.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 décembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
l'intégralité du dossier de consultation, y compris le règlement de consultation qui précise le présent avis est téléchargeable sur le profil acheteur de l'office (www.oph-luneville.fr)
Ce règlement contient notamment les renseignements relatifs aux certifications professionnelles à remettre avec les candidatures, les conditions de rédaction du mémoire technique à remettre avec l'offre (qui servira à évaluer la valeur technique de l'offre) et également la méthode de notation des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de nancy, 5 place Carrière CO 20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif/ta-caa/. Fax : (+33) 3 83 17 43 50


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Un recours contentieux peut être adressé au Tribunal administratif de Nancy selon deux modalités :
- précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours ;
- référé précontractuel : article L551 du CJA, du lancement de la procédure jusqu'à la conclusion du marché ;
- référé contractuel : article L 551-13 à 23 et R551-1à 9 du CJA, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ;
- recours en excès de pouvoir : articles R421-1 et 3 du CJA : deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ;
- recours en annulation du marché : deux mois à compter de la publicité concernant l'attribution du marché.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (exploitation)
Chauffage (travaux)
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
40Electricité, gaz et chaleur
45Travaux de construction
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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