Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 20/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220A N° annonce (BOAMP) 151

entretien et maintenance des espaces verts sur divers sites du département de la sarthe 

0115-->
BOMP A/0220-151

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Sarthe Habitat, 158 avenue bollée, à l'attention de Mme le directeur général de Sarthe Habitat, F-72079 Le Mans.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Sarthe Habitat, 158 avenue Bollée, contact : Mme Gasnier, F-72079 Le Mans Cedex 9. Tél. : (+33) 02 43 43 72 72. Fax : (+33) 02 43 43 72 97

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Sarthe Habitat, 158 avenue Bollée, à l'attention de Mme Gasnier, F-72079 Le Mans Cedex 9. Tél. : (+33) 02 43 43 72 72. Fax : (+33) 02 43 43 72 97. URL : http://www.sarthe-habitat-marches.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Sarthe Habitat, 158 avenue Bollée, à l'attention de Mme Gasnier, F-72079 Le Mans Cedex 9. Tél. : (+33) 02 43 43 72 72. Fax : (+33) 02 43 43 72 97. URL : http://www.sarthe-habitat-marches.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
entretien et maintenance des espaces verts sur divers sites.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.
Code NUTS : FR514.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
entretien et maintenance des espaces verts sur divers sites du département de la Sarthe.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77310000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2016.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Agences n° 01 "Le Mans" et 04 "Allonnes"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence n° 02 "Haute-Sarthe - OUEST"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence "Haute Sarthe - EST"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence n° 03 "SUD EST - NORD"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence n° 03 "Sud Est - Sud"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence n° 05 "Sablé sur Sarthe et ses environs"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Agence n° 06 "La Flèche et ses environs"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global maximum de paiement : 30 jours.
Financement : sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (DC 1)
Déclaration du candidat (DC 2)
Copie du jugement si redressement judiciaire
Moyens en personnel et matériel
Liste des références dans l'objet du marché en cours ou achevées dpuis moins de trois mois avec coordonnées du maître d'ouvrage.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Entretien des espaces verts.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : oui.

Conditions et mode de paiement : le DCE est consultable et téléchargeable GRATUITEMENT sur le site www.sarthe-habitat-marches.com
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support SYNAPSE Ouest(Partenaire) au 02.99.55.02.05 qui les aidera à s'enregistrer.
Un contre paiement forfaitaire de 80 EUR est exigé pour la remise du dossier sur support papier.
Ce contre paiement sera restitué pour toute offre transmise dans les délais.
remise des plis :
enveloppe unique contenant :
a) CANDIDATURE
Les pièces justificatives à joindre (articles 44 à 47 du Code des Marchés Publics)
Lettre de candidature (DC 1)
Déclaration du candidat (DC 2)
Copie du jugement si redressement judiciaire
Moyens en personnel et matériel
Liste des références professionnelles dans l'objet du marché en cours ou achevées depuis moins de trois ans avec coordonnées du maître d'ouvrage.
b) offre (se referer au reglement de la consultation)
Les offres peuvent être envoyées en recommandé avec AR ou remises à sarthe habitat - service Achats - bureau 532 contre récépissé.
Les offres peuvent être transmises par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.sarthe-habitat-marches.com , comme l'autorise le Code des Marchés Publics.
Pour cela, il vous suffit seulement de vous enregistrer sur notre site ; vous serez ensuite pris en charge par le centre d'appel téléphonique de notre plate-forme qui vous accompagnera dans votre démarche.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Critères de sélection des candidatures :

Seront admis les candidats qui présenteront :
- les garanties professionnelles et financières suffisantes ;
- les pièces mentionnées à l'article 44 du CMP
Les offres seront examinées lot par lot.

L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en application de l'article 14 du CMP, le(s) titulaire(s) du (des) marché(s) auront l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations du (des) marchés de promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées aux articles 6 et 11 du CCATP.

Le marché est renouvelable par tacite reconduction, d'année en année, pour une durée ne pouvant excéder 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 Allée de l'île Gloriette, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Espaces verts
Maintenance
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
74Services fournis principalement aux entreprises
93Services personnels
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR