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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 326

Entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie pour le centre Hospitalier du Pays de Gier à Saint Chamond 

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BOMP B/0226-326

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier du Pays de Gier, B.P. 168, contact : cellule des marchés publics, à l'attention de Mme Nart L, F-42403 Saint-Chamond Cedex. E-mail : dsl@chpg.org.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
centre hospitalier du pays de gier, B.P. 168, contact : cellule des marchés publics, F-42403 Saint-Chamond Cedex. E-mail : dsl@chpg.org. URL : http://www.klekoon.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
klekoon, B.P. 437, contact : assistance technique klekoon, F-93611 Aulnay-sous-Bois. Tél. : (+33) 08 92 22 24 01. URL : http://www.klekoon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
centre hospitalier du pays de gier, B.P. 168, contact : secrétariat de la direction des services logistiques, F-42403 Saint-Chamond Cedex. E-mail : dsl@chpg.org


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : centre Hospitalier du Pays de Gier (Loire), 42403 Saint-Chamond Cedex.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50413200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1 contrat de type (Pf) prestation forfaitaire pour chaque lot : P2, maintenance préventive, astreintes, dépannages 24h / 24
Certaines prestations non prévisibles à ce jour mais devenues nécessaires à l'exécution de cette prestation de service, pourront donner lieu à des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 5° du code des marchés publics, dans la limite de 50 % du montant estimé du marché initial.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : si le besoin est avéré, le CHPG prévoit, la possibilité de recourir à la passation de marchés négociés pour la réalisation ou l'exécution de prestations similaires exécutées par le fournisseur initial sans publicité préalable ni mise en concurrence conformément à l'article 35 II 6° du Code des marchés Publics.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2017.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie sur les sites de Saint-Chamond (42400)
1) Description succincte :
Entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie sur les sites de Saint-Chamond (42400) :
Hôpital de Saint-Chamond et EHPAD Antoine Pinay- les Charmilles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50413200.

3) Quantité ou étendue :
1 contrat de type (PF) prestation forfaitaire : P2, maintenance préventive, astreintes, dépannages 24H / 24

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2017

5) Informations complémentaires sur les lots
visite obligatoire et préalable à tout dépôt d'offre

Lot n° 02

Intitulé : Entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie sur les sites de Rive de Gier (42800)
1) Description succincte :
Entretien et maintenance d'installations de sécurité contre l'incendie sur les sites de Rive de Gier (42800) :
Hôpital Marrel à Rive de Gier et EHPAD l'Orée du Pilat à Rive de Gier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50413200.

3) Quantité ou étendue :
1 contrat de type (PF) prestation forfaitaire : P2, maintenance préventive, astreintes, dépannages 24H / 24

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2017

5) Informations complémentaires sur les lots
visite obligatoire et préalable à tous dépôt d'offres

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance est accordée au titulaire d'un marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Toutefois, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources propres de l'établissement. Paiement dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et dc2 (cf. Règlement de consultation).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 (cf. Règlement de consultation).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 (cf. Règlement de consultation).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les opérations de maintenance corrective doivent être réalisées par un personnel habilité pour intervenir sur le système de sécurité incendie aux niveaux d'accès III et IV tels que définis dans la norme NFS 61- 931 ou normes européennes équivalentes homologuées dans d'autres Etats Membres.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (approche méthodologique)
Pondération : 55.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. développement durable (actions menées en matière de responsabilité sociale et environnementale)
Pondération : 05.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Visite obligatoire et préalable à tout dépôt d'offre, le 14/12/2011 à partir de 9h00 sur inscription préalable par courriel (cf. Règlement de consultation). Durée estimative de la visite : 3 heures.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue duguesclin, F-69003 Lyon


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue duguesclin, F-69003 Lyon


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Maintenance
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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