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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 419

entretien mécanique préventif et les réparations mécaniques de véhicules de toutes marques du SDIS des Yvelines 

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BOMP B/0193-419

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS des Yvelines, 1 rue Jean Houdon B.P. 60571, à l'attention de Mlle Valmaggia Aude, F-78005 Versailles. Tél. : (+33) 1 30 16 82 45. E-mail : marches@sdis78.fr. Fax : (+33) 1 30 16 82 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis78.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.sdis78.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : incendie et Secours.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
l'entretien mécanique préventif et les réparations mécaniques de véhicules de toutes marques dont le Ptac est inférieur à 3,5 tonnes, à l'exception des Véhicules de secours aux asphyxiés et aux blessés (Vsab) et des Véhicules de secours et d'assistance aux victimes (Vsav) du Service départemental d'incendie et de secours des Yvelines (Sdis 78).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.
Code NUTS : FR103.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché composé de 9 lots géographiques. Marché à bons de commande avec montants minimums annuels suivants par lot et sans maximum :
Lot 1 - secteur de Saint Germain en Laye : 10 033 EUR (H.T.) ;
Lot 2 - secteur de Houilles : 4 180 EUR (H.T.) ;
Lot 3 - secteur de Poissy : 5 016 EUR (H.T.) ;
Lot 4 - secteur de Magnanville : 10 033 EUR (H.T.) ;
Lot 5 - secteur de Les Mureaux : 4 180 EUR (H.T.) ;
Lot 6 - secteur de Plaisir : 5 852 EUR (H.T.) ;
Lot 7 - secteur de Montigny-Le-Bretonneux : 27 591 EUR (H.T.) ;
Lot 8 - secteur de Versailles : 12 541 EUR (H.T.) ;
Lot 9 - secteur de Rambouillet : 4 180 EUR (H.T.).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50112000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : flotte automobile Vl, Vf et Vtu du Sdis 78.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent marché prend effet le 3 janvier 2012 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 3 janvier 2012 pour les lots 3, 6, 7, 8 et 9. Le présent marché prend effet le 28 avril 2012 pour les lots 1, 2, 4 et 5. Le présent marché se termine le 31 décembre 2012 pour tous les lots (1 à 9). Le présent marché pourra ensuite être reconduit annuellement 3 fois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans à compter du 03/01/2012 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 03/01/2012. Dans tous les cas, le présent marché ne pourra dépasser le terme final du 31/12/2015.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Saint-Germain-en-Laye : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Houilles : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Poissy : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Magnanville : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Les Mureaux : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Plaisir : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Montigny-le-Bretonneux : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Versailles : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Secteur Rambouillet : entretien - réparation Vl-Vf-Vtu

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres, paiement sous 30 jours, prix fermes puis révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature Dc1 ou document équivalent ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, le cas échéant ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; Déclaration du candidat Dc2 (rubrique c, d, e, h) ou document équivalent.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références requises : La rubrique D1 de la déclaration du candidat (Dc2) ou document équivalent. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, ces renseignements (ex: société nouvellement créée), il prouvera sa capacité par tout document équivalent.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un mémoire présentant les effectifs et moyens du candidat (effectif global, description de la nature des moyens humains et techniques dont dispose le candidat pour répondre à ce marché); liste des références contrôlables (années 2008 à 2010) accompagnés, si possible, d'attestations des destinataires de ces prestations. La capacité du candidat pourra être prouvée par tout moyen (certificat d'identité professionnelle, références de l'entreprise, références des employés, certificats de capacité ...).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
78000-71-01334 à 1342.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 novembre 2011, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sdis78.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Groupement des marchés
tél : 0130168245 Fax : 0130168249
renseignements techniques :
Groupement logistique et technique, Lt-Colonel Douville ou Cne Renaudin
Tél : 0130168200
unité monétaire utilisée, l'euro.possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.sdis78.fr à la rubrique "achats publics". Les candidatures et les offres peuvent être transmises sous format papier ou par voie électronique. Pas d'enchères électroniques. La date prévisionnelle de notification du marché est prévue en fin d'année.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. Fax : (+33) 1 39 20 54 87

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges, 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris. E-mail : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 44 42 63 75. URL : http://www.idf.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 1 45 55 47 02


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 22


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Mécanique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
50Vente et réparation automobiles
 
    


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