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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 452

entretien et nettoyage de divers locaux de l'Université Joseph Fourier à Grenoble 

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BOMP B/0194-452

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Joseph Fourier, B.P. 53, à l'attention de Mme WASZAK Anne-Marie, F-38041 Grenoble Cedex 9. E-mail : anne-marie.waszak@ujf-grenoble.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Joseph Fourier, B.P. 53, contact : service Commande Publique, F-38041 Grenoble Cedex 9. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Joseph Fourier, B.P. 53, contact : service Commande Publique, F-38041 Grenoble Cedex 9

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.
Code NUTS : FR714.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
entretien et nettoyage de divers locaux de l'université Joseph Fourier.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Bâtiment Polytech'Grenoble
1) Description succincte :
Lot 1 : Bâtiment Polytech'Grenoble

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 79 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : IUT1 Site Domaine Universitaire
1) Description succincte :
Lot 2 : IUT1 Site Domaine Universitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 130 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : IUT 1 Sites Gambetta et Quai Claude Bernard
1) Description succincte :
Lot 3 : IUT 1 Sites Gambetta et Quai Claude Bernard

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 112 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 30 juin 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement : 30 jours
articles 86 à 111 du code des marchés publics
caractéristiques des prix : - prix forfaitaires pour les prestations programmées
- prix unitaires pour les prestations ponctuelles et à la demande
modalités de financement : les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront financées sur les fonds propres de l'ujf.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
-en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sot remplies : cf. Article 4.1 du règlement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Article 4.1 du règlement de la consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Article 4.1 du règlement de la consultation.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. performances de l'offre en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11FSAO12.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les renseignements concernant la masse salariale transmis par le titulaire sortant ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du Pouvoir Adjudicateur quant à la véracité de ces informations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges, 119 avenue de Maréchal de Saxe, F-69427 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 84 78 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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