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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 29/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202A N° annonce (BOAMP) 187

Entretien Robinetterie (P2+P3) et Ballons Electriques des logements et parties communes de 10 agences du patrimoine OSICA à Paris 

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BOMP A/0202-187

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OSICA - Groupe SNI, direction de la maintenance 102 avenue de france, à l'attention de M. Collignon Gilles, F-75646 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 55 03 35 88. E-mail : gilles.collignon@osica.sni.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://osica.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OSICA, direction de la maintenance 102 avenue de france, à l'attention de M. Collignon Gilles, F-75646 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 55 03 35 88. E-mail : gilles.collignon@osica.sni.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OSICA, direction de la maintenance 102 avenue de france, à l'attention de M. Collignon Gilles, F-75646 Paris Cedex 13. URL : http://osica.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OSICA, direction de la maintenance 102 avenue de france, à l'attention de M. Collignon Gilles, F-75646 Paris Cedex 13


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
contrat de prestations et services: Entretien Robinetterie (P2+P3) et Ballons Electriques.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : région Ile de France.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestation concernant les logements et les parties communes de 10 Agences du patrimoine OSICA et ayant pour objet l'entretien des:
a) Equipements de robinetterie :
- entretien courant,
- réparation,
- dépannage,
- remplacement des matériels liés à la robinetterie lors de la visite annuelle ou lors des dépannages,
- remplacement de tous les matériels d'un nombre conséquent de logements liés à la robinetterie sur bon de commande,
- faire des travaux sur bon de commande,
- recherche et suppression des fuites suite à la transmission d'alertes
b) Ballons électriques, sur commandes spécifiques (Bc) sur bordereau de prix :
- remplacement de ballons,
- remplacement de pièces.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50513000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 0001 - agence de cergy - 4447 logements
lot 0002 - agence de la plaine saint denis - 3884 logements
lot 0003 - agence de massy - 3611 logements
lot 0004 - agence petite couronne - 3707 logements
lot 0005 - agence de sarcelles - 3100 logements
lot 0006 - agence seine et marne - 3802 logements
lot 0007 - agence val d'oise est - 3899 logements
lot 0008 - agence de villepinte - 2857 logements
lot 0009 - agence d'yerres - 3441 logements
lot 0010 - agence yvelines - 4754 logements.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.

Lot n° 1

Intitulé : Agence de CERGY
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
4 447 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 2

Intitulé : Agence de LA PLAINE SAINT DENIS
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 884 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 3

Intitulé : Agence de MASSY
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 611 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 4

Intitulé : Agence PETITE COURONNE
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 707 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 5

Intitulé : Agence de SARCELLES
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 100 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 6

Intitulé : Agence SEINE ET MARNE
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 802 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 7

Intitulé : Agence VAL D'OISE EST
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 899 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 8

Intitulé : Agence de VILLEPINTE
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
2 857 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 9

Intitulé : Agence d'YERRES
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
3 441 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

Lot n° 10

Intitulé : Agence YVELINES
1) Description succincte :
Contrat d'entretien des équipements de robinetterie et des ballons électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50513000.

3) Quantité ou étendue :
4 754 logements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du contrat : 3 ans. Reconduction 1 fois un an: fin définitive le 31 décembre 2015

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à terme échu à 45 jours à compter des dates d'échéances.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le RPC.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc1 Dc2.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le RPC.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 22 novembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
OSICA, 102 avenue de France, F-75646 Paris Cedex 13. E-mail : dominique.durel@osica.sni.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chauffage (exploitation)
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
40Electricité, gaz et chaleur
70Services immobiliers
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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