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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 245426

epreuves de sélection entrée en ifsi. à Bourg En Bresse Cedex 

Avis de marché

Département de publication : 1
Annonce No 11-245426
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
 Correspondant : M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, 900 route de Paris- cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .

Objet du marché : 
epreuves de sélection entrée en IFSI.

Lieu de livraison : 
regroupement de l'ain - iFSI du BUGEY - iFSI du CPA - ifsi fleyriat.

Caractéristiques principales : 

marché divisé en 2 lots.
Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le marché est conclu pour une période de 24 mois à compter de la date de notification.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement : budget propre de l'établissement de santé.
Paiement : délai global de paiement de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique (références des correcteurs 30%, références dans le domaine concerné 30%) : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
CHB M1 11/49.

Renseignements complémentaires : 
le Dossier de Consultation des Entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.klekoon.com

Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
3 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier.

 Correspondant : 
Mme Rostaing, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-43-85.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier.

 Correspondant : 
cellule des Marchés, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
Centre Hospitalier.

 Correspondant : 
cellule des Marchés, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Sélection pour l'entrée à l'IFSI : Epreuve écrite d'admissibilité
 Lot2. - Sélection pour l'entrée à l'IFSI : Epreuve de tests d'aptitude de deux heures

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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