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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 368

équipements et de services pour l'ehpad à Aulnat 

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BOMP B/0226-368

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Cébazat, syndicat intercommunal au service de la personne agée sispa " Vivre ensemble " 15, rue des Farges 63118 CEBAZAT Tél. : 04-73-14-36-20 Fax : 04-73-14-36-21, à l'attention de M. Bernard AUBY Président du SISPA, F-63118 Cébazat.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
EHPAD de BLANZAT, zone de la Fontaine, à l'attention de M. Serge WAHRHEIT, F-63112 Blanzat. E-mail : ehpadlafontaine@wanadoo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de CEBAZAT, 8 bis, cours des perches, contact : service des marches publics, F-63118 Cébazat. E-mail : mairie.marches-publics@cebazat.fr. URL : http://www.cebazat.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
A l'attention de M. le président du SISPA, 8 bis, cours des perches, F-63118 Cébazat. URL : http://www.centreofficielles.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Protection sociale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché d'équipements et de services pour l'ehpad d'aulnat.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : e.h.p.a.d. D'aulnat rue Léon Maniez, 63510 Aulnat.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 250 000 et 400 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché d'équipements et de services pour l'ehpad d'aulnat.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°1 : Mobilier de bureau
Lot n°2 : Location et entretien du linge
Lot n°3 : Fourniture de produits et petits matériels d'entretien
Lot n°4 : Fourniture de protections pour incontinents
Lot n°5 : Restauration
Lot n°6 : Fourniture de matériel et outillage d'entretien
Lot n°7 : Fourniture de matériel de cuisine et de restauration
Lot n°8 : Fourniture et maintenance de matériel informatique
Lot n°9 : Fourniture de stores rideaux voilage et literie
Lot n°10 : Fourniture de matériel médical
Lot n°11 : Fourniture et pose de rails de transfert.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 250 000 et 400 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 10
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Mobilier de bureau
1) Description succincte :
Achat de mobilierde bureau pour l'EHPAD d'AULNAT
Voir CCTP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Location et entretien du linge
1) Description succincte :
Linge pour l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39518000, 98311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de produits et petits matériels d'entretien
1) Description succincte :
Fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16160000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de protections pour incontinents
1) Description succincte :
Fourniture de protections pour incontinents pour l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141621.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Restauration
1) Description succincte :
Restauration de l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38343000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de matériel et outillage d'entretien
1) Description succincte :
Fourniture de matériel et outillage d'entretien pour l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45259000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de matériel de cuisine et de restauration
1) Description succincte :
Fourniture de matériel de cuisine et de restauration pour l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39311000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Fourniture et maintenance de matériel informatique
1) Description succincte :
Fourniture et maintenance du matériel informatique de l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30230000, 50312000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Fourniture de stores rideaux voilage et literie
1) Description succincte :
Fourniture de stores rideaux voilage et literie pour l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143110, 85112100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Fourniture de matériel médical
1) Description succincte :
Fourniture de matériel médical de l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
51410000 - LA23.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Fourniture et pose de rails de transfert
1) Description succincte :
Fourniture et pose de rails de transfert au sein des chambres des résidents de l'EHPAD d'Aulnat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
51410000 - LA23.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat au présent marché pourra soumissionner seul ou sous forme de groupement d'entreprise, soit conjoint soit solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Le candidat devra mettre en évidence la part consacrée à la sous-traitance dans l'exécution de sa prestation.
Tout sous-traitant devra être présenté : dénomination, adresse, références techniques, professionnelles et transmettre les mêmes documents relatifs à la candidature que le candidat au marché.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Chaque candidat devra transmettre les pièces suivantes :
-Lettre libre de candidature et attestations et déclarations sur l'honneur exigées par les articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics,
-Ou documents D.C.1, D.C.2 et D.C.6 dûment complétés et signés par le représentant du candidat.
- en outre, afin d'anticiper sur une éventuelle attribution du marché et en application de l'article 46 du code des marchés publics, chaque candidat est invité à transmettre dès à présent le document Noti2 (ex-d.c.7.).
- enfin, le dossier de candidature et d'offre devra être transmis sous pli cacheté, portant la mention " Ne pas ouvrir - marchés d'équipements et de services pour l'ehpad d'aulnat ".

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. conditions financières
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de clermont-ferrand, , F-63000 Clermont Ferrand


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Blanchissage
Couches
Cuisine (équipement)
Droguerie
Informatique (prestations de services)
Location
Matériel médical
Mobilier
Outillage
Produits d'entretien
Repas
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
21Papiers et cartons
24Produits chimiques
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
36Meubles et produits des industries diverses
55Service d'hôtellerie et de restauration
71Location sans opérateur
72Services informatiques
85Services de santé et d'action sociale
93Services personnels
 
    


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