Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 235

étude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD (magnetic anomaly detection) à Brest 

1228-->
BOMP B/0210-235

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF / DGA / DT / SCAT / Toulon, avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915 avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de Mme Spina Eveline, F-83050 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 22 43 34 91.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
DGA / DT / SCAT site de Toulon bureau des appels d'offres, avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915 avenue de la Tour Royale - B.P. 40 915, à l'attention de Mme Henry Marie-Marguerite, F-83050 Toulon Cedex. Tél. : (+33) 4 22 43 34 91. E-mail : marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 22 42 65 82. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47183&orgAcronyme=g7h


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
etude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 07.

Lieu principal de prestation : techniques navales Brest, 29240 Brest.
Code NUTS : FR522.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
etude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD (Magnetic Anomaly Detection).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72231000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'acquisition d'un démonstrateur embarqué permettant, par son interfaçage avec un système de détection des anomalies magnétiques, d'évaluer en temps réel de nouveaux algorithmes de traitement du signal afin d'augmenter les portées de détection du système et d'enrichir l'information délivrée à l'opérateur.
Le présent marché à bons de commande (article 251) au sens du code des marchés publics constitue un accord-cadre, avec un seul opérateur économique d'une durée de 48 mois, au sens des directives européennes.
A l'issue de sa période de validité, le marché pourra être reconduit une fois pour une période de trois ans portant ainsi la durée du marché à 7 ans au maximum.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité de financement : Budget propre de l'etat
Modalité de paiement : Prix ferme (partie à quantités définies du marché) et révisable (partie fractionnée du marché);
Avance, acomptes et règlement du CMP ;
Paiement à 30 jours maximum.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Forme du groupement, libre.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- une lettre de candidature,
- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
- une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de délégation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - Management de projet technique en informatique (logiciel et matériel).
- Traitement du signal (algorithmes et codage).
- Développement IHM.
- Intégration temps réel opérationnel (logiciel et matériel).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 45.
3. délais
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
RS1000730.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 12 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé.
Le présent avis ne constitue qu'un appel pour la phase candidature.
Les candidatures et les offres relatives au présent projet de marché informatique, d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) HT, devront obligatoirement être transmises par voie électronique via l'utilisation du portail achats interministériel (https://www.marches-publics.gouv.fr; réf : Rs1000730).
Avis passé dans le cadre des dispositions applicables aux marchés de la défense ou de sécurité , partie III du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5 rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Etude
Informatique (prestations de services)
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR