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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 08/03/2011 Date de péremption : 05/04/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 47B N° annonce (BOAMP) 174

Etude, réalisation et maintenance d'ensembles et de sous-ensembles électroniques et informatiques pour simulateurs et systèmes d'armes embarqués à Pierrefeu du Var 

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BOMP B/0047-174Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/AIR/SIAé/AIA de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : Alain Hemmer, Directeur de l'aia-cp, département Achats, B.P.80, 83390 Cuers, tél. : 04-94-13-12-51, télécopieur : 04-94-13-13-98.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : etude, réalisation et maintenance d'ensembles et de sous-ensembles électroniques et informatiques pour simulateurs et systèmes d'armes embarqués.

Type de marché de fournitures : achat.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 34740000.

Lieu de livraison : aia de cuers pierrefeu, Plan de Loube, Faremberg, 83390 Pierrefeu-du-Var.

Code NUTS : FR825.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette publicité a pour but de sélectionner des candidats, afin de constituer un panel de fournisseurs. Les sociétés retenues seront consultées directement au fur et à mesure des besoins sur une année, à compter du 28/04/2011. Elles pourront conserver la possibilité de se retirer du panel, sur simple demande écrite, signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société et adressée au service achat de l'aia-cp. Chacune des consultations passées auprès des fournisseurs du panel fera l'objet d'un marché en procédure adaptée selon l'article 28 du code des marchés publics. Les sociétés écartées du panel seront informées de cette décision soit au plus tard 2 mois après la date limite de réception des candidatures, ou 15 jours au moins avant l'envoi de la première consultation auprès des autres sociétés retenues
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sauf stipulation contraire mentionnée dans la commande ; - le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique, - modalités de paiement : des acomptes trimestriels (ou mensuels pour les Pme/Pmi) peuvent être versés pour toute prestation dont la durée est égale ou supérieure à 3 mois. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum. Au-Delà des 30 jours, des intérêts moratoires seront versés au taux de l'intérêt en vigueur à la date à la laquelle les intérêts ont commencé à courir, - modalités de financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : s'il y a groupement d'entreprises alors ce dernier sera solidaire pour toutes les prestations qu'il s'engagera à réaliser.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les candidatures seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Les dossiers de candidature doivent comporter l'adresse électronique et les coordonnées de la personne ou du service chargé de recevoir les dossiers de consultation des entreprises.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : compétences dans le domaine objet du marché.

Situation juridique - références requises : extrait K-Bis.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Plaquette ou document de présentation de la société - références dans le domaine d'activité du marché, et documents permettant d'évaluer leur expérience ainsi que les capacités professionnelles et techniques, tout en précisant les clients concernés ainsi que leurs coordonnées.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: certification ISO 9001 v2000 ou équivalent dans le domaine d'activité du marché.

Autres renseignements demandés :
- Afin de juger les capacités techniques et financières, les candidats doivent remplir intégralement les formulaires suivants ; Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat individuel ou membre), un pouvoir d'engager la société si la personne qui signe les documents à produire n'est pas une personne mentionnée à l'extrait K-Bis. Les formulaires Dc1, Dc2 et leur notice d'utilisation sont téléchargeables sur internet à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ;
- Pièces, attestations et certificats, à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : - pièces mentionnées à l'article D. 8222-5 du code du travail (travail dissimulé), s'il est établi en France ou bien celles mentionnées à l'article D. 8222-7, s'il est établi à l'étranger. - Formulaire Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou son équivalent si le candidat est établi à l'étranger. Le formulaire Noti2 et sa notice d'utilisation sont téléchargeables sur internet à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/daj_noti.htm.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 5 avril 2011, à 17 h 30.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11508.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dépôt de candidature se fait par voie électronique obligatoirement sur la PMI : http://www.marches-publics.gouv.fr/ - référence de l'annonce à consulter : 11508. - Les documents sont à remettre signés par la personne habilitée à engager la société. Ils sont accompagnés d'une signature électronique ou doivent comporter une signature manuscrite avant d'être numérisés. - Les documents transmis doivent être compressés. Les formats utilisés pour la transmission électronique des candidatures doivent permettre à l'administration de lire et imprimer les documents reçus à l'aide d'un des logiciels suivants ; Word 2002, Excel 2002, Powerpoint 2002, Openoffice.Org 3, Acrobat Reader, Winzip, ou Winrar.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : Xavier Fieschi département Achats, B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-94-13-19-45, télécopieur : 04-94-13-13-09, courriel : x.fieschi@leane-adsl.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : Jean-Marc Richard département Achats, B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-94-13-16-77, télécopieur : 04-94-13-13-09, courriel : jm.richard@leane-adsl.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers Pierrefeu.
Correspondant : Denis De Jesus département Achats, B.P. 80, 83390 Cuers, tél. : 04-94-13-16-10, télécopieur : 04-94-13-13-09, courriel : d.dejesus@leane-adsl.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5, rue Jean Racine, 83000 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un référé précontractuel peut être exercé entre le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
La décision du pouvoir adjudicateur peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Etudes et réalisations d'ensembles et de sous-ensembles pour simulateurs ou systèmes d'armes embarqués.
Lot 2 - Maintenance et réparations d'éléments électroniques spécifiques pour simulateurs et systèmes d'armes.

Mots déscripteurs
Etude

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
73Recherche et développement
 
    


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