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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 10/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 243402

etudes carpologiques à Charleville-Mézières 

Avis de marché

Département de publication : 8
Annonce No 11-243402
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil Général des Ardennes.
 Correspondant : M. le président, hôtel du département, 08011 Charleville Mézières.

Objet du marché : 
etudes carpologiques.

Lieu d'exécution : 
département des ardennes.

Caractéristiques principales : 

marché à Procédure adaptée.
Marché à prix unitaires et à bons de commande avec minimum et maximum conclu pour une période de deux ans à compter de sa date de notification reconductible 1 fois pour une période de deux ans.
A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront au cours du 1er semestre 2012

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
montant minimum pour 2 ans : 2000 euros ht
Montant maximum pour 2 ans : 44900 euros (H.T.).

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement dans le cadre du budget départemental sur ressources propres et/ou emprunt
Délai global de paiement de 30 jours
Paiement par virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
entreprise seule ou groupement solidaire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : -liste de références pour des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années;
     - Autres renseignements demandés : -niveau d'étude Master ou équivalent : dea, dess en archéologie et environnement relatif à l'archéologie et environnement relatif à l'archéobotanique ou expérience supérieure à 5 ans dans ce domaine.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 70 %;
     - valeur technique : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-daces-424.

Renseignements complémentaires : 
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : requête en réréré précontractuel au titre des dispositions de l'article L.-1-551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance : article R421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
25 rue du lycée 51000 Chalons En Champagne
Tel : 0326668687 Télécopieur : 0326210187

Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat C.C.R.A. Ou C.C.I.R.A.
Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac Co 60031 54038 Nancy Cedex
Tel : 0383342771

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe Du Tribunal Administratif
25 Rue Du Lycée 51000 Chalons En Champagne
Tel : 0326668687 Télécopieur : 0326210187.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
25 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Conseil général des ardennes
Direction de l'action culturelle, educative et sportive.

 Correspondant : 
m.brun olivier, hôtel du département, 08000 Charleville Mézières, tél. : (+33)24-36-62-39, télécopieur : (+33)24-59-61-31, courriel : olivier.brun@cg08.fr, adresse internet : http://www.marches-ardennes.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Conseil général des ardennes
Service des marchés publics.
 hôtel du département, 08000 Charleville Mézières.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
Conseil général des ardennes
Service des marchés publics.
 hôtel du département, 08000 Charleville Mézières, courriel : secretariatsmp@cg08.fr.

Mots déscripteurs
Etude

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
73Recherche et développement
 
    


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