Contact Inscription gratuite Connexion
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 20/07/2011 Date de péremption : 09/09/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 139B N° annonce (BOAMP) 167

etudes de Programmation et AMO pour la Gynéco-Maternité-Néonatalogie et Pédiatrie, Hôpital de la TIMONE à Marseille 

0920-->
BOMP B/0139-167

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Pôle Equipements Travaux Services, direction des Travaux et des Services Techniques. Services des Marchés 80 rue Brochier, contact : bureau n°230, à l'attention de M. Thierry Nourdin, F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. : (+33) 04 91 38 27 18. Fax : (+33) 04 91 38 18 59.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AP-HM, direction des Travaux et des Services Techniques. Service des Marchés. 80, rue Brochier, contact : bureau 230, à l'attention de M. Nourdin Thierry, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 04 91 38 18 59

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AP-HM, direction des Travaux et des Services Techniques. Service des Marchés 80, rue Brochier, contact : bureaux n°230, à l'attention de M. Thierry NOURDIN, F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. : (+33) 04 91 38 27 18. E-mail : thierry.nourdin@ap-hm.fr. Fax : (+33) 04 91 38 18 59

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AP-HM, direction des Travaux et des Services Techniques. Service des Marchés 80, rue Brochier, contact : bureaux n°229 et 230, à l'attention de M. Thierry NOURDIN, F-13354 Marseille Cedex 05. Tél. : (+33) 04 91 38 27 18. E-mail : thierry.nourdin@ap-hm.fr. Fax : (+33) 04 91 38 18 59


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
etudes de Programmation et AMO pour la Gynéco-Maternité-Néonatalogie et Pédiatrie. Hôpital de la TIMONE.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 12.

Lieu principal de prestation : hôpital de La Timone, 264 rue saint pierre 13005 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation concerne la réalisation d'un programme technique constitué des pièces suivantes :

- l'audit préalable et le préprogramme,
- le programme nécessaire à un marché de maîtrise d'oeuvre,
- l'étude des projets issus des consultations de maîtrise d'oeuvre,
- le suivi de type AMO de l'opération.
Pour la construction du bâtiment Gynéco-Maternité-Néonatalogie, et la rénovation d'un IGH pour la pédiatrie sur le site de La Timone.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71000000, 71247000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 68 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement de l'opération est assuré par les crédits inscrits au budget annuel de l'ap-hm, et pourra faire l'objet d'un financement HOPITAL 2012.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En application de l'article 51 du Code des Marchés Publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles de la concurrence. En cas d'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur exige que le groupement, s'il n'est pas constitué sous cette forme, soit solidaire, pour la bonne exécution des prestations.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lors de l'ouverture de la première enveloppe, ne seront pas admises:
les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 47 du CMP; les candidatures qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 45 et 46 du CMP.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffres d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère relatif à la qualité de l'offre : le critère relatif à la qualité de l'offre sera analysé sur la base de la note technique proposée par les candidats selon les sous-critères suivants : sous critère 1 méthodologie et note technique : 20. sous critère 2 qualification des intervenants : 20
Pondération : 40.
2. critère relatif au prix des prestations : le critère relatif au prix sera analysé selon les sous critères suivants : sous critère 1 ensemble programme et amo ( tf + tc1 + tc2 ) :40. sous critère 2 vacation en tranche ferme : 5. sous critère 3 mois supplémentaire sur l'amo des tc1 et tc2 :15
Pondération : 60.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DTST111072.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le marché est un marché à tranches fermes et conditionnelles en application del'article 72 du Code des Marchés Publics. Les modalités d'exécution des tranches sont prévues ci-après.
Le délai d'exécution de la tranche ferme part à compter de la notification du présent marché.
1- tranche ferme :
Audit préalable et pré-programme
programme technique et fonctionnel des Besoins
Etude des projets de maîtrise d'oeuvre, bâtiment neuf
assistance lors de la mise au point du marché
2- tranche conditionnelle 1 :
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pendant les phases Etudes, Réalisation, Réception et Année de parfait achèvement du bâtiment Gynéco-Maternité-Néonatalogie.
3- tranche conditionnelle 2 :
Assistance à maîtrise d'ouvrage pendant les phases Etudes, Réalisation, Réception et Année de parfait achèvement de la rénovation de l'igh pour la pédiatrie.
Renseignements complémentaires :
Pour la date de remise des candidatures et des offres, le fuseau horaire de référence est le gmt/utc+2
le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : 110793.
Les documents du DCE n°1072-11 sont soit communicables sur support papier soit téléchargeable à l'adresse Internet suivante : http://www.achats-hopitaux.com.La transmission des dossiers ( fichier candidature et fichier offre) peut s'effectuer, au choix du candidat, soit par voie électronique soit sur support papier ( avec dans ce dernier cas faculté d'utiliser un support physique électronique).au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en compte, en cas de transmission multiple, le dernier dossier reçu (candidature + offre) qu'il soit transmis par voie électronique, ou sur support papier. Pour les documents pour lesquels l'offre est volumineuse leur transmission complète doit être intervenue avant la date et l'heure limite de réception. Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de l'ap-hm de la dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre ; ces dossiers font l'objet d'une opération de re-matérialisation à cette échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle signature manuscrite d'un marché papier. Le règlement de la consultation fournit des informations complémentaires au sujet des dossiers transmis et reçus par voie électronique.
Envoi des documents :Les documents seront transmis soit par voie électronique à l'adresse http://www.achats-hopitaux.com selon les modalités décrites à l'article XIV du présent règlement de consultation,soit sur support papier, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis contre récépissé, à l'adresse suivante :assistance publique hopitaux de marseille-direction des travaux et des services techniques-service des Marches-Bureau 229 2ème étage-80, rue Brochier-13354 marseille Cedex 05 avantla date et heures limites de réception des offres fixées sur le présent avis de publicité, aux heures d'ouverture du bureau de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.
les candidats peuvent se procurer les documents ci-dessous auprès de l'imprimerie Nationale (B.P. 514 - 59505 DOUAI - tél.03 27 93 70 90) ou sur le site Internet du Ministère en charge des Finances http://www.minefe.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille. Tél. : (+33) 04 91 13 48 33


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Marseille ou Comité consultatif de règlement amiable des litiges, bd Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. : (+33) 04 91 15 63 74


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Etude
Maîtrise d'oeuvre
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR