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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 03/06/2009 16:30:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 363

evolution et maintenance de la plateforme internet du conseil général de l'essonne 

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BOMP B/0081-363

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CG 91, hôtel du département boulevard de France, contact : direction des système d'information (lot 1) - direction de la communication et Direction des Ressources Humaines (lot 2), à l'attention de MILLOT, F-91012 Evry Cedex. Tél. : 01 60 91 91 91. E-mail : amillot@cg91.fr. Fax : 01 60 91 91 75.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général de l'Essonne, hôtel du Département - boulevard de France, contact : rsgt administratifs: DFCP - service du Conseil et de l'élaboration des marchés tel: 01.60.91.77.21/ Rsgts techniques - lot 1: DSI - lot 2: dircom / drh, à l'attention de DSI: 01.60.91.26.42 (Mme Cabral) / Dircom:01.60.91.26.03 (m. Bolantin), F-91012 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département boulevard de france, contact : service des commissions et jurys - du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 - 3eme étage - aile jaune - bureau W301, à l'attention de Direction des Finances et de la Commande Publique, F-91012 Evry. Tél. : 01 60 91 91 58. Fax : 01 60 91 91 75. URL : http://www.marches.essonne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département boulevard de france, contact : service des commissions et jurys - du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 - 3eme étage - aile jaune - bureau W301, à l'attention de Direction des Finances et de la Commande Publique, F-91012 Evry. Tél. : 01 60 91 91 58. Fax : 01 60 91 91 75. URL : http://www.marches.essonne.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
essonne.Fr - 2 lots: Evolution, maintenance et formation.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.

Lieu principal de prestation : département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex.
Code NUTS : FR104.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la consultation se décompose en deux lots suivants :
Lot n°1 : Evolution et maintenance de la plateforme Internet du conseil général de l'Essonne
lot n°2 : Formation au CMS Typo3
Chaque lot donnera lieu à un marché distinct.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45314100, 32552330,80533100.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés fractionnés à bons de commande, conformément à l'article 77-1 du Code des marchés publics, avec fixation de montants minimal et maximal annuels de prestations en valeur (voir description des lots).
Durée totale: 48 mois reconductions comprises.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : possibilité d'avenants, de marchés similaires et de reconductions.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : EVOLUTION ET MAINTENANCE DE LA PLATEFORME INTERNET DU CONSEIL GENERAL de l'Essonne
1) Description succincte :
EVOLUTION ET MAINTENANCE DE LA PLATEFORME INTERNET DU CONSEIL GENERAL de l'Essonne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45314100, 32552330.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché sera conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable par reconduction expresse chaque année à compter de sa date anniversaire, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
1ère année :
Montant minimal annuel : 20.000 EUR HT
Montant maximal annuel: 150.000 EUR HT
2ème, 3ème et 4ème année :
Montant minimal annuel : 20.000 EUR HT
Montant maximal annuel : 120.000 EUR HT
Lot n° 2

Intitulé : Formation au CMS Typo3 et à l'environnement essonne.fr
1) Description succincte :
Formation au CMS Typo3 et à l'environnement essonne.fr
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
80533100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable par reconduction expresse, chaque année, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Montant minimal annuel : 1 500 EUR HT
Montant maximal annuel : 9 000 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière ne sera exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement de 40 jours.
Conditions du ccag/fcs.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Lot 1: Conjoint avec mandataire solidaire.
Lot 2: Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir pour le lot 1:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- une présentation d'une liste des principaux services d'évolution et de maintenance de plateforme Internet effectués au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé.
- à titre indicatif, une note de présentation détaillée sur les compétences internes de l'entreprise.
Pour le lot 2:
- une liste des principaux services de même nature que le présent marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire de ces prestations.
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années.
A titre indicatif, pour chaque lot, le candidat précisera également le nombre de personnes handicapées employées dans sa structure (en % de l'effectif global) conformément à la du 11 février 2005 " pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ".

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
0209_1_01 / 0209_1_02.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2009, à 16:30.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique
seuls les services administratifs y participent.
Le lot 1 est un appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le lot 2 est une procédure adaptée conformément à l'article 28 et à l'article 30 du Code des marchés publics.
Le conseil général étant fermé le vendredi 1er mai 2009, le vendredi 8 mai 2009, le jeudi 21 mai 2009,le vendredi 22 mai 2009 et le 1er juin 2009, aucune remise ne pourra s'effectuer à ces dates là.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : 01 39 20 54 36

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif de versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78000 Versailles. Tél. : 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : 01 39 20 54 36

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Informatique (prestations de services)
Formation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
80Education
 
    


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