Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MINDEF/marine/DCCM/Sertemarco.
Personne responsable du marché : M. le chef du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine, B.P. 68, marchés publics, 83800 Toulon Armées, tél. : 04-94-02-05-87, télécopieur : 04-94-02-43-09, courriel : sertemarco.marches@wanadoo.fr.
Intitulé du marché : fabrication d'épées et de sabres.
Objet du marché : fabrication d'épées et de sabres.
Type de marché de fournitures : achat.
C.P.V. - Objet principal : 28528000.
Lieu de livraison : le lieu d'exécution devra figurer dans l'acte d'engagement rempli par le fournisseur.
Caractéristiques principales : marché à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Quantités annuelles :
Lot 1. – Epées : mini 150, maxi 450.
Lot 2. – Sabres : mini 1 000, maxi 3 000.
Refus des variantes.
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics (A.M.P.).
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement : 45 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : groupement d'entreprises solidaires.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
A rappeler dans toute correspondance : « Dossier n° HCP 06 028 ».
L'offre ne sera prise en considération que s'il a été fourni au Sertemarco avant la date limite de réception des offres les pièces suivantes :
- lettre de candidature (sur papier à en-tête de l'entreprise ou formulaire DC 4) ;
- déclaration du candidat (DC 5 - nouveau document) ;
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales, qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir et qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ;
- le cas échéant, le pouvoir du signataire pouvant engager le candidat ;
- pour les entreprises nouvellement créées, celles-ci peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.
Et par colis séparé, les éléments suivants :
Lot 1 : une épée.
Lot 2 : un sabre.
Pour les deux lots : le fournisseur précisera les traitements éventuels qui permettront d'éviter l'oxydation de la lame et de la garde
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation)
Type de procédure : appel d'offres ouvert.
Publications relatives à la même consultation :
Date d'envoi du présent avis au J.O.U.E. : 20 juin 2006.
Date limite de réception des offres : 16 août 2006, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : hcp 06 028.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises sera téléchargeable sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr après la publication de la présente annonce.
Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : document (.doc), tableur (.xls), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
Le dossier de candidature peut aussi être demandé par télécopie, courrier ou retiré sur place.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'attention des candidats est attirée sur le fait que le Sertemarco, se situe dans une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. En conséquence, il appartient à chaque candidat ne bénéficiant pas d'une autorisation d'accès de la demander par télécopie au 04-94-02-06-66 au plus tard 4 jours ouvrés avant la date prévue de dépôt de l'offre.
Les candidats joindront à leur télécopie une copie recto verso de la carte d'identité de leur représentant. Si ce dernier est de nationalité autre que française la demande d'autorisation d'accès devra parvenir au Sertemarco au plus tard 7 jours ouvrés avant la date prévue de remise des offres.
Les plis qui parviendront après la date et l'heure limites de réception des offres ne seront pas retenus et seront retournés à l'expéditeur.
Contact pour la remise des échantillons du lundi au vendredi de 7 h 30 à 11 heures : M. Dominique Alix au 04-34-02-07-64
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 juin 2006.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. - Epées : mini 150, maxi 450.
C.P.V. - Objet principal : 28528000.
Lot(s) 2. - Sabres : mini 1 000, maxi 3 000.
C.P.V. - Objet principal : 28528000. | 
