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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 08/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 55

fabrication de matériels de manutention nécessaires à la maintenance d'aéronefs au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique à Ambérieu En Bugey 

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BOMP B/0213-551Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
Correspondant : M. Chain Yannick, Rédacteur marchés publics, base aérienne 278 base aérienne 278, 01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste : 24232, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : la fabrication de matériels de manutention nécessaires à la maintenance d'aéronefs au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu en bugey.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 42410000
Objets supplémentaires : 19212500.

Lieu de livraison : base aérienne 278, 01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la fabrication de matériels de manutention nécessaires à la maintenance d'aéronefs au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu en bugey
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix (montant total de l'offre) : 80 % ;
- délais (l'unité de comparaison sera le jour calendaire soit 1 semaine = 7 jours et un mois 30 jours) : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 décembre 2011, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA-CCP-51-2011.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront adressées sous enveloppe cachetée. L'enveloppe portera la mention suivante:
consultation matériel de manutention " Ne pas ouvrir ".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Atelier industriel de l'aéronautique
Unité locale d'achats.
base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Unité locale d'achat.
Correspondant : M. Chain Yannick base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste : 24232, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47515&orgAcronyme=g7h.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 la réalisation de sangle de maintien munitions et conteneur bidon rpl mirage 2000.
Cette sangle est employée pour le maintien de munitions et conteneurs bidons rpl (réservoir principal largable) du mirage 2000 lors du transport sur véhicule routier.
; 64 sangles.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 42410000
Objets supplémentaires : 19212500.
Lot(s) 2 la réalisation d'élingues pour dépose et pose d'alternateurs de c130 hercules.
Cette élingue sera employée à la dépose et pose de l'alternateur de l'aéronef c130 hercules.
; 2 élingues.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 42410000.
Lot(s) 3 la réalisation d'un dispositif de mise en place du brouilleur arrière mirage 2000.
Cette élingue sera employée à la dépose et pose du brouilleur arrière "sabre" et "caméléon" du mirage 2000.
; 40 dispositifs.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 42410000.
Lot(s) 4 la réalisation d'ensemble de levage type hissage verrière mirage 2000.
Cet ensemble de levage sera employé à la mise en place des verrières du mirage 2000.
; 35 ensembles.

Durée : 3 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 42410000.

Mots déscripteurs
Appareil élévateur
Equipements spécialisés
Matériel de manutention

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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