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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 237918

La fabrication de moyens de levage spécifiques sur plans au profit de l'Atelier Industriel de l'aéronautique d'ambérieu en bugey. 

Avis de marché

Département de publication : 1
Annonce No 11-237918
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
AIA Ambérieu en Bugey.
 Correspondant : M. Chain Yannick, Redacteur, base aérienne 278 base aérienne 278, 01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste 24232, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-arra624@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
la fabrication de moyens de levage spécifique sur plans au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu en bugey.

Lieu d'exécution et de livraison: 
base aerienne 278, 01500 Amberieu-en-Bugey.

Caractéristiques principales : 

le présent marché est soumis aux dispositions de l'article 10 du code des marches publics régissant
L'Allotissement

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
3 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le financement est assure exclusivement par ressources budgétaires.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 80 %;
     - délai : 20 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
17 novembre 2011, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
MAPA-CCP-46-2011.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
18 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Atelier industriel de l'aeronautique.

 Correspondant : 
M. Chain Yannick, base aerienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste 24232, télécopieur : 04-74-34-51-00.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Atelier industriel de l'aéronautique.

 Correspondant : 
M. Chain Yannick, base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste 24232, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Atelier industriel de l'aeronautique.

 Correspondant : 
M. Chain Yannick, base aerienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste 24232, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46591&orgAcronyme=g7h .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - La fabrication de 3 jeux de câbles destines a la maintenance des cadres de treuil de ravitaillement en vol de transall C160.3 unités
 Lot2. - La fabrication d'élingues spécifiques destinées à la manutention des cabines radar centaure.2 unités

Mots déscripteurs
Aéronautique
Câblage
Equipements spécialisés
Matériel de manutention

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
29Machines et équipements
 
    


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