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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 11/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 219B N° annonce (BOAMP) 59

formation continue d'agents de la Direction de la Jeunesse et des Sports aux techniques de nettoyage et de désinfection des piscines municipales en régie directe à Paris 

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BOMP B/0219-59Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
Correspondant : andré MENNESSON, csp1 fourniture et service tour Mattéi 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, tél. : 01-71-27-02-46, courriel : andre.mennesson@paris.fr, adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché à bons de commande pour la formation continue d'agents de la Direction de la Jeunesse et des Sports aux techniques de nettoyage et de désinfection des piscines municipales en régie directe (hormis le hall du bassin).

Catégorie de services : 24.

C.P.V. - Objet principal : 80400000
Objets supplémentaires : 80000000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR101.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande pour la formation continue d'agents de la Direction de la Jeunesse et des Sports aux techniques de nettoyage et de désinfection des piscines municipales en régie directe (hormis le hall du bassin)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant annuel:
Montant minimum :25 000 EUR ht
Montant maximum: 41 400 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris . Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché . Il n'est pas prévu le versement d'une avance . Il est prévu le versement d'acomptes .Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : " Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm " ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous:.

Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles .
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011V12014340.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/.
La proposition du candidat sera composée des pièces suivantes : l'acte d'engagement accompagné de l'annexe 1 ( bpu ) à l'ae et de l'annexe 2 ( mémoire technique) à l'ae ( Ces documents seront dûment complétés datés et signés par une personne habilitée) ainsi que de l'annexe au Réglement de la consultation ( le dqe ). La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr. Le marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois, par décision tacite du pouvoir adjudicateur. La personne publique se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'administration, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet. Des demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées à l'administration, par écrit, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - DA.
Correspondant : bureau des marchés bureau n°2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), 75639 Paris Cedex 13.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris DA.
Correspondant : karima FERSITI bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dabm1@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - DA.
Correspondant : bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Mots déscripteurs
Formation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
80Education
 
    


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