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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 223

fourniture de 21 machines à bois destinées à la formation en menuiserie/charpente de l'établissement cfa Gennevilliers 

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BOMP B/0186-223

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCIP, 92 bis, rue Cardinet, contact : direction des achats, à l'attention de service suivi des procédures achats, F-75017 Paris. Tél. : (+33) 1 55 65 78 32. Fax : (+33) 1 55 65 78 87.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccip.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chambre de commerce et d'industrie de Paris, 92 bis, rue Cardinet, F-75017 Paris. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, 92 bis, rue Cardinet, contact : direction des achats. Service suivi des procédures achats, F-75017 Paris


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Affaires économiques et financières.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat, livraison et installation de diverses machines outil destinées à la formation en menuiserie/charpente de l'établissement CFA Gennevilliers.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ile de France.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de 21 machines à bois destinées à la formation en menuiserie/charpente de l'établissement CFA Gennevilliers réparties en 7 lots (cf.rubrique "renseignements relatifs aux lots").


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42642100, 42612000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : cf. Rubrique "renseignements relatifs aux lots" pour indication du volume d'achat sur 1 an. Pour l'ensemble des lots, les fournitures qui seront commandées par l'établissement sont listées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (une par lot).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Achat, livraison et installation de machines de débit pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Une scie à ruban charpente, deux scies à ruban, une tronçonneuse à lames escamotables et une déligneuse.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42642100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92.

Lot n° 2

Intitulé : Achat, livraison et installation de machines de corroyage pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Deux dégauchisseuses et une raboteuse de charpente

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42642100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92.

Lot n° 3

Intitulé : Achat, livraison et installation de machines de mortaisage et de tenonnage pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Une mortaiseuse à mèches, deux mortaiseuses à chaine, une mortaiseuse alternax et deux tenonneuses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42642100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92.

Lot n° 4

Intitulé : Achat, livraison et installation de machines de profilage pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Deux toupies

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42642100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92.

Lot n° 5

Intitulé : Achat, livraison et installation de machines de tournage pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Un tour automatique et un tour manuel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44220000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92.

Lot n° 6

Intitulé : Dépose, achat, livraison et installation d'un centre d'usinage à commandes numériques pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Un centre d'usinage à commande numérique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42642100, 42612000.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire. La dépose comprend le démontage, la manutention, l'enlèvement du matériel existant ainsi que son recyclage ou sa mise en décharge.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92. Site d'enlèvement du matériel existant : école grégoire ferrandi 75006

Lot n° 7

Intitulé : Achat, livraison et installation de machines de finitions et de perçage pour les besoins du CFA Gennevilliers
1) Description succincte :
Une ponceuse calibreuse et une perceuse à charnière

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42642100.

3) Quantité ou étendue :
Marché à prix global et forfaitaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Département de livraison : 92.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Versement d'une avance dans les conditions fixées à l'article 87 I du code des marchés publics. Pour les lots n°4 et n°5 pas d'avance compte tenu du montant du marché.
Mode de règlement du marché : par virement bancaire.
Délai de paiement : 30 jours à réception de la facture.
Financement : ressources propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1.la fiche " Communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat ",
2.La déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics (Cf. Partie A du formulaire ccip " Déclaration sur l'honneur - partie A et partie b " joint dans le Dce),
3.La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,
4.en cas de groupement : le formulaire Dc1 dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter,
5.la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
Document à produire dans tous les cas au stade de l'attribution : documents prévus à l'article 46 du Code des Marchés Publics et à l'article 8254-1 du code du travail. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CFA113XX.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conditions de remise des offres :
Les offres doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
- soit déposées sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique I.1
- soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à l'adresse et aux points de contact précisés dans le présent avis
attention : le pli doit impérativement comporter la mention " fourniture de machines a bois pour les besoins du cfa gennevilliers - ne pas ouvrir : nom du candidat "
- soit par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr
En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier avec AR avec la mention " copie de sauvegarde : fourniture de machines a bois pour les besoins du cfa gennevilliers - ne pas ouvrir " à l'adresse précisée dans le présent avis à la rubrique I.1
Langues : Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Attention : La Direction des achats sera fermée le 31/10/2011 et 01/11/2011. Aucune offre ne pourra être remise à ces dates.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris (service accueil), 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Paris (service accueil), 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Machines-outils

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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