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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 228338

fourniture de 3 véhicules légers neufs ou d'occasion. à Bourg En Bresse Cédex 

Avis de marché

Département de publication : 1
Annonce No 11-228338
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
 Correspondant : M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .

Objet du marché : 
fourniture de 3 véhicules légers neufs ou d'occasion.

Lieu d'exécution : 
centre Hospitalier Fleyriat, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Caractéristiques principales : 

marché unique

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
les délais d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans son offre. Une fois acceptés par le Centre Hospitalier, ces délais sont contractuels. Le point de départ du délai de livraison est la date d'émission du bon de commande, transmis après notification du marché. Le candidat précisera également la durée du et l'étendue de la garantie, qui ne peut être inférieure à 2 ans, ainsi que les conditions du SAV.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement : budget propre de l'établissement de santé.

Paiement : délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
4 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
CHB M1 11/23.

Renseignements complémentaires : 
le Dossier de Consultation des Entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.klekoon.com

Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
13 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier.

 Correspondant : 
cellule des Marchés, 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier.

 Correspondant : 
Mme MICHEL, Directrice-Adjointe, 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, courriel : meliemichel@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier.

 Correspondant : 
cellule des Marchés, 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - 2 Berlines citadines polyvalentes 5 places
 Lot2. - Véhicule utilitaire léger 2 places

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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