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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 08/03/2011 Date de péremption : 19/04/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 47B N° annonce (BOAMP) 351

fourniture access et conso monitorage cardio-vasc et resp ainsi que appareils ecg, pour l'AP-HP à Paris 

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BOMP B/0047-351

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), 10 rue des Fossés Saint Marcel, à l'attention de Mme ALBERT Sophie, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 29. Fax : (+33) 1 46 69 92 57.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats (Equipements), F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats (Equipements), F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats (Equipements), F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
lignes de prélèvement de gaz UU toutes marques de moniteurs.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : hôpitaux de l'ap-hp.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
21 890 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture access et conso monitorage cardio-vasc et resp ainsi que appareils ECG.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : un (1).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget AGEPS [Et/Ou] des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires, [Ou] forfaitaires,
Définitifs, provisoires,
Révisables. fermes.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
- le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données " catalogue ", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché.
- des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli et signé). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une annexe au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une annexe au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performances techniques et cliniques
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. qualité des éléments relatifs au développement durable
Pondération : 5.
4. etendue de la gamme (longueur, taille ...)
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10-024E IAP.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2010/S 152-235019 du 07/08/2010.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 avril 2011, à 16:00.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 avril 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_9XEjhTchGl sous la référence AGEPS 10-024e IAP
- les offres seront présentées en EUR
- les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.
- La quantité du lot est annuelle et donnée à titre indicatif.
- Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)
- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- La durée du marché s'entend à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir article L 551-1 (référé pré contrctuel) et article L 551-2 (référé contrctuel) du code de justice administrative.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2011

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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