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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 224

fourniture d'accessoires pour moniteurs de surveillance cardiovasculaire (ecg, pni, spo2 et multiparamétriques) et électrocardiographes au CHU à Nice 

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BOMP B/0204-224

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. de Nice, 4 , avenue Reine VICTORIA Bp1179, à l'attention de M. Bouvier Muller Emmanuel, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 92 03 46 84. E-mail : cell-cent-march@chu-nice.fr. Fax : (+33) 04 92 03 41 79.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
C.H.U. de Nice Hôpital de Cimiez Renseignements techniques : Mme BOUHIER Fax : 04.92.03.41.79 Renseignements administratifs : Mme Pedreno Tél : 04.92.03.46.84 ou Mme Allasia Tél : 04.92.03.42.52 Fax : 04.92.03.44.68, 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, F-06003 Nice Cedex 1. E-mail : bouhier.i@chu-nice.fr. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez Direction des Services Economiques - Unité Equipement Médical, 4 , avenue Reine VICTORIA Bp1179, à l'attention de M. Philippot Régis, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 92 03 42 29. E-mail : philippot.r@chu-nice.fr. Fax : (+33) 04 92 03 41 72

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez - Grand Hôtel - Cellule des Marchés, 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 92 03 46 84. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'accessoires pour moniteurs de surveillance cardiovasculaire (ecg, pni, Spo2 et multiparamétriques) et electrocardiographes au chu de nice.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1.
Code NUTS : FR823.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Autres renseignements : Accord Cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'accessoires pour moniteurs de surveillance cardiovasculaire (ecg, pni, Spo2 et multiparamétriques) et electrocardiographes au chu de nice.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33123230.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande.
Le marché est passé sans minimum ni maximum.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Accessoires pour moniteurs et électrocardiographes.
Ce marché est composé de 6 lots

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33123230.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
- paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section en section d'exploitation .
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent)
Dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
- déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien DC 5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat .

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc2 - ancien DC 5 ) dûment remplie et signée.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien DC 5) .
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien DC 5) .
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critères techniques
Pondération : 45.
2. critères économiques
Pondération : 40.
3. critères services
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011- 047-bio.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, B.P. 1179, 06003 Nice Cedex 1
Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics
Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible.
NOTI 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché : Mois de Décembre 2011
le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax : (+33) 04 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. : (+33) 04 91 15 63 74. Fax : (+33) 04 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax : (+33) 04 93 55 78 31


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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