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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 24/11/2011 Date de péremption : 09/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 227B N° annonce (BOAMP) 178

fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage destinés au parc zoologique et structures hébergeant des animaux dans la ville de Lille et ses communes associées 

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BOMP B/0227-178

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Lille, place Augustin Laurent CS 30667, à l'attention de Mme le maire, F-59033 Lille Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Lille, place Augustin Laurent Cs30667, contact : direction de la Commande Publique, à l'attention de Mme Amélie RINGOT, F-59033 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 49 59 95. E-mail : marchespublics@mairie-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 49 54 49

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Lille, place Augustin Laurent B.P. 667, contact : direction de la Commande publique, F-59033 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 49 59 95. E-mail : marchespublics@mairie-lille.fr. Fax : (+33) 3 20 49 54 49. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gP9sbkx4Uz

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Lille, place Augustin Laurent 2ème étage - porte B124 Cs30667, contact : hôtel de Ville - direction de la Commande publique, F-59033 Lille Cedex. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gP9sbkx4Uz


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
11s0194.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ville de Lille et communes associées de Lomme et Hellemmes, 59000 Lille.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage destinés au Parc Zoologique et structures hébergeant des animaux dans la Ville de Lille et ses communes associées.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15700000, 15710000,15896000,03142300,15712000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : date prévisionnelle de démarrage des prestations: Février 2012. (En fonction des lots se référer à l'article 3.2 du règlement de la consultation). Le délai d'execution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
La consultation est décomposée en 7 lots. Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et sans maximum à l'exception des lots 2 alimentation oiseaux et lot 6 insectes vivants pour lesquels un maximum a été définit. Ces lots feront l'objet d'une procédure distincte sous la forme de procédure adaptée conformement à l'article 27-iii du Code des Marchés Publics.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants et/ou marchés complémentaires pourront être conclus le cas échéant.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Alimentation sèche pour animaux domestiques et animaux de rente

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15700000, 15710000,15713000,03140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum de 22000 EUR (H.T.) et sans maximum conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 01 janvier 2014. Ce marché est reconductible expressement pour une durée de 2 ans. Le candidat devra transmettre des échantillons à l'appui de sa proposition pour répondre à ce lot (se référer à l'article 3.7.2 du réglement de la consultation).

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Alimentation spécifiques pour oiseaux (famille des Psittaciformes, passériformes, piciformes....)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000, 03111000.

3) Quantité ou étendue :
Pour la première période allant jusqu'au 1er janvier 2014, le montant minimum est fixé à 5000 EUR (H.T.) et le montant maximum à 20 000 EUR (H.T.). En cas de renouvellement pour une période de 2 ans, les montants minimum et maximum seront identiques.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Ce lot fera l'objet d'une procédure distincte sous forme de procédure adaptée conformément à l'article 27-III du code des marchés Publics. Il est précisé que les montants maximums sont donnés à titre indicatif. Les candidats qui souhaitent participer à la consultation peuvent faire une demande écrite à la Direction de la Commande Publique.

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Alimentation sèche pour animaux non domestiques. Il s'agit notamment de l'alimentation pour les panda roux, reptiles, primates, rhinocéros et zèbres.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15700000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum de 30 000 EUR (H.T.) et sans maximum à compter du 04/03/2012 et jusqu'au 1er janvier 2014 pour la première période. Ce marché est expressement renouvelable une fois 2 ans pour le même montant minimum et sans maximum.

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande surgelée pour consommation animale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000, 15100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum de 8000 EUR (H.T.) et sans maximum conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 01 janvier 2014. Ce marché est reconductible expressement pour une durée de 2 ans.

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits de la mer surgelée pour consommation animale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000, 03310000,15221000,03300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum de 5000 EUR (H.T.) et sans maximum conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 01 janvier 2014. Ce marché est reconductible expressement pour une durée de 2 ans. Le candidat devra transmettre des échantillons à l'appui de sa proposition pour répondre à ce lot (se référer à l'article 3.7.2 du réglement de la consultation).

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Insectes Vivants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03325000, 03330000,03142300.

3) Quantité ou étendue :
Pour la première période allant jusqu'au 1 janvier 2014, le montant minimum est fixé à 2000euros (H.T.) et le montant maximum à 12 000 EUR (H.T.). En cas de renouvellement pour une période de 2 ans, les montants minimums et maximums seront identiques.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Ce lot fera l'objet d'une procédure distincte conformément à l'article 27-III du code des marchés Publics. Il est précisé que les montants maximums sont donnés à titre indicatif. Les candidats qui souhaitent participer à la consultation peuvent faire une demande écrite à la Direction de la Commande Publique.

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourrage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15712000, 03114100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un minimum de 55 000 euro(s) (H.T.) et sans maximum à compter du 11/03/2012 et jusqu'au 1er janvier 2014 pour la première période. Ce marché est renouvelable une fois 2 ans pour le même montant minimum et sans maximum.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur fonds propres Ville de Lille - paiement à 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et attestations sur l'honneur comprenant les informations mentionnées à l'article 45 du Code des Marchés publics ou Dc1 disponible disponible à l'adresse suivante : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : attestations sociales et fiscales au 31/12/2010 repris au Noti2 ou disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires Noti/Daj_Noti.Htm).
Déclaration du candidat ou Dc2 disponible l'adresse suivante http://www.bercy.gouv.fr/formulaires
/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des références du candidat ces trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs et moyens matériels du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.(ceux mentionnés dans le réglement de la consultation).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère prix (la méthode de notation est indiquée dans le réglement de la consultation)
Pondération : 60.
2. critère valeur technique (les sous critères sont définis dans le réglement de la consultation)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0194.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 janvier 2012, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidats devront transmettre des échantillons pour les lots 1 et 5. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. Une visite des lieux est possible pour le parc Zoologique de Lille mais cette visite est facultaive (une photo est jointe au dossier), vous pouvez contacter Sandrine Lemaire au 03.28.52.07.00 (se référer à l'article 4.4 du réglement de la conultation) La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens du droit français.
Critères de sélection des candidatures : Capacités économiques, financières, professionnelles et
techniques. Modalités d'obtention du dossier de consultation : sur support papier/cd rom, ou format électronique :
- sur support papier / cd rom : les demandes d'envois ou de retrait de dossier s'effectuent auprès de la Direction Marchés Publics de la Ville de Lille dont l'adresse est indiquée ci dessus. - sur support électronique : Les candidats ont la possibilité de télécharger les documents de la consultation dans leur intégralité via le site http://www.achatpublic.com/. Afin de procéder aux opérations décrites, le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché, ici le "11s0194").
Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son pli.
Conditions de remise des plis : - soit la transmission électronique des plis via le site http://www.achatpublic.com/. La procédure de dépôt des plis est détaillé sur ce site. - soit leur transmission sur support papier,lesquelles doivent parvenir aux dates et heures de remise des plis par courrier RAR sous enveloppe cachetée avec indication de l'objet de la procédure ou dépôt contre récépissé à la Direction de la Commande Publique de la Ville de Lille.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 36 31 30. Fax : (+33) 3 20 30 68 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 36 31 30. Fax : (+33) 3 20 30 68 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Aliments pour animaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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