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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 51  (Marne) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 86

fourniture d'aliments adaptés à l'enfant, de produits de nutrition et de diététique à Epernay 

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BOMP B/0199-86Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Auban-Moët.
Correspondant : M. le directeur, 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-70-00, télécopieur : 03-26-58-71-71, courriel : cellule.marches@ch-epernay.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture d'aliments adaptés à l'enfant, de produits de nutrition et de diététique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15884000, 15881000.

Lieu de livraison : service Magasin d'auban-moet Centre Hospitalier Epernay, 51200 Epernay Cedex.

Code NUTS : FR213.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
la procédure retenue est le Marché A Procédure Adaptée (M.A.P.A.) en application des articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics.
Forme du marché : un accord-cadre et d'un marché à bons de commande en application des articles 76 et 77 du Code des Marchés Publics.
Durée du marché : pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012 (sous réserve de la date de notification du marché), reconductible une fois pour une période de 12 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : allotissement : 18 lots détaillés ci-après et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Les quantités exprimées sur le catalogue des besoins constituent les quantités minimales annuelles, les maximums applicables à chaque lot 30 % les minimums en fonction des besoins d'auban-moët.
Le nombre de variante est limité à une par produit.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : le budget.
Modalités de paiement : dans le délai de 50 jours par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques présentant leur candidature sous forme de groupement conjoint seront tenus de modifier la forme du groupement conjoint en groupement solidaire en cas d'attribution du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures .

Le dossier de soumission remis doit obligatoirement contenir les pièces contractuelles suivantes, dûment renseignées, datées et signées par la personne habilitée à engager la société :
- la lettre de candidature (réf. Dc1) ;
- l'acte d'engagement (réf. Dc3) accompagné de la proposition financière.

Situation juridique - références requises :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- présentation des principaux destinataires (clients) ;
- extrait Kbis.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : une attestation d'assurance responsabilité civile pour dommages de toute nature ;
- : l'acte d'engagement accompagné d'un RIB ou RIP ;
- : le catalogue des besoins renseigné à l'aide du logiciel Hélios+ ou sur support papier ;
- : le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) sans aucune modification, datés et signés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des produits : 60 % ;
- le prix des fournitures : 30 % ;
- délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : la transmission des candidatures et des offres par télécopie et par mail n'est pas autorisee.
Production d'échantillons : Le catalogue des besoins mentionnera si la fourniture d'échantillons est nécessaire et précisera la quantité à fournir dans la colonne " spécimen ".
Les fiches techniques de tous les produits devront accompagner les échantillons.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels .

Les candidats peuvent consulter et télécharger les documents de la consultation par voie électronique à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence sur le site www.marches-securises.fr.

Les dossiers de consultation seront remis gratuitement, à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie au 03.26.58.71.71, par mail : cellule.marches@ch-epernay.fr ou par courrier à l'adresse d'auban-moët Indiquée ci-après.

Le dossier de consultation comprend notamment un catalogue des besoins transmis aux candidats avec extensions ".Cmp" et ".Pdf". Pour lire ce catalogue électronique ".Cmp" et générer une offre " .cry ", les candidats devront :
- soit utiliser le logiciel Hélios+ ;
- soit télécharger sur le site www.pharmatic.fr l'utilitaire gratuit Hélios 2 (Coordonnées tél. De Pharmatic : 05.34.45.23.48 pour toutes demandes d'aide).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .

- Transmission par voie électronique via la plateforme www.marches-securises.fr.

- transmission par voie postale sur un support papier :

Une enveloppe extérieure cachetée à adresser par voie postale, en pli recommandé avec avis de réception, ou le remettre contre récépissé avant la date et heure limites de réception des offres précisées, au lieu indiqué dans le règlement de consultation comportant les mentions suivantes :
- recto : l'adresse indiquée ci-après ;
- verso : l'objet du marché - le nom du candidat - les date et heure limites de réception des plis - ne pas ouvrir.

Il est imperatif que l'enveloppe de soumission soit deposee au sein des services economiques et logistiques, situes au rez-de-chaussee du batiment administatif, sous peine de non enregistrement de celle-ci.

Il est vivement recommande de joindre au dossier de consultation, une copie de l'offre sur support physique electronique, type c.d. Ou cle usb, au format " .cry "

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : services Economiques et Logistiques 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : mmes TROADEC ou bourgeois ramos, Service Diététique 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-71-68, courriel : julie.troadec@ch-epernay.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : services Economiques et Logistiques 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-70-13, télécopieur : 03-26-58-71-71, courriel : cellule.marches@ch-epernay.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AUBAN-MOËT Centre Hospitalier Epernay.
Correspondant : services Economiques et Logistiques 137 rue de l'hôpital B.P. 137, 51205 Epernay Cedex, tél. : 03-26-58-70-13, télécopieur : 03-26-58-71-71, courriel : cellule.marches@ch-epernay.fr, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif. 25 rue Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 25 rue Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Petits pots pour nourrissons et bébé.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15884000.
Lot(s) 2 Edulcorant / aspartam.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.
Lot(s) 3 Eau gélifiée.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 4 Gélifiant épaississant.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 5 Boisson pour complément oral édulcoré.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 6 Crème pour complément oral édulcorée.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 7 Complément oral hypercalorique, hyperprotidique.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 8 Entremets hyperprotidique hypercalorique UHT.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 9 Boisson aux fruits hyperprotidique.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 10 Biscuit hyperprotidique hypercalorique.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.
Lot(s) 11 Préparation céréalière hyperprotéinée.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 12 Dessert aux fruits enrichi en fibres.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 13 Potage hyperprotidique hypercalorique.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000, 15881000.
Lot(s) 14 Poudre de protéines.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.
Lot(s) 15 Nutrition entérale isocalorique.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.
Lot(s) 16 Nutrition entérale hypercalorique.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.
Lot(s) 17 Nutrition entérale hyperprotéinée.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.
Lot(s) 18 Nutrition entérale à base de pts peptides.

C.P.V. - Objet principal : 15880000
Objets supplémentaires : 15882000.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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