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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 261

Fourniture d'antalgiques et anesthésiques généraux injectables pour le gcs uni ha à St Etienne 

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BOMP B/0201-261

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU St Etienne, pharmacie Hôpital Nord, à l'attention de Mlle Laurence Vétard, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 79 15. E-mail : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 73 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-st-etienne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chu st etienne, pharmacie Hôpital Nord, contact : renseignements techniques, à l'attention de Mme THIRY Françoise, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chu st etienne, pharmacie hôpital nord, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chu st etienne, pharmacie hôpital Nord, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
phn 2011/14 Fourniture d'antalgiques et anesthésiques généraux injectables pour le gcs uni ha.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu st etienne, 42055 St Etienne Cedex 2.
Code NUTS : FR715.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
phn 2011/14 Fourniture d'antalgiques et anesthésiques généraux injectables pour le gcs uni ha (relance de lot infructueux)
marché à bons de commande composé de 2 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 01/01/2012 au 31/12/2012 reconductible une fois 12 mois - prix fermes.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33661200, 33661100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins des établissements adhérents en application de l'article 77-I- du Code des Marchés Publics (Cmp), modifié par l'article 66.ii du décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Détail des 2 lots voir cahier des charges

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33661200, 33661100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire ( article 86 à 118 du code des marchés publics).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat remet à l'appui de sa candidature:
1.lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ;
2.a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :
-si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
-déclaration du candidat (Dc2ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ;
-déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (Dc2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ;
-documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
3.pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, à fournir pour chaque candidat :
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat remet : des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (précision sur l'intérêt thérapeutique, technique et environnemental (60 points) -prestations du fournisseur en rapport avec l'objet du marché (15 points)
Pondération : 75.
2. coût d'utilisation
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Phn 2011/14.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le C.H.U. De Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants :
- cH Aix en Provence
- cHU Amiens
- cHU Angers
- cH Bayonne
- cH Belfort - montbeliard
-chu de Bordeaux
- cHU de Brest
- cHU de Caen
- cHU de Clermont-Ferrand
- cHU de Dijon
-Chu Fort de France
- cHU de Grenoble
- cH du Havre
-Ch de Libourne
- cHU de Lille
- cHU de Limoges
- cH du Mans
- assistance Publique des Hôpitaux de Marseille
- cHR de Metz Thionville
- cHU de Montpellier
- cHU de Nancy
-Chu de Nantes
- cHU de Nice
- cHU de Nîmes
- cH Perpignan
- cHU de Poitiers
- cH Pontoise
- cH Quimper - cornouaille
- cHU de Reims
- cHU de Rennes
- cH Roche sur Yon
- cHU de Saint-Étienne (membre associé Institut de Cancérologie de la Loire)
- hôpitaux Universitaires de Strasbourg
- cHU de Toulouse
- cHRU de Tours
Il s'agit d'un procédure de marché négocié avec publicité et mise en concurrence. Seules les sociétés dont la candidature aura été retenue recevront le dossier de consultation.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande en mono titularisation, avec minimum et maximum (art. 77 du Cmp).
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achats-hopitaux.com
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé ;
Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doiventêtre signéspar l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Produits pharmaceutiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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