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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 08/03/2011 Date de péremption : 15/04/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 47B N° annonce (BOAMP) 350

fourniture d'appareillage pour stomièdestinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP ou à l'AGEPS à Paris 

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BOMP B/0047-350

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin, contact : directeur de l'ageps, à l'attention de Mme ALBERT Sophie, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 15 53. Fax : (+33) 1 46 69 12 34.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des achats - logistique - 5ème étage - bureau 516, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_74AiBvUj0f

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des achats - logistique - 5ème étage - bureau 516, F-75005 Paris. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_74AiBvUj0f

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : direction des achats - logistique - 5ème étage - bureau 516, F-75005 Paris. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_74AiBvUj0f


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'appareillage pour stomie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : hôpitaux de Paris ou AGEPS - distribution, rue Lavoisier à Nanterre.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'appareillage pour stomiedestinée à l'ensemble des établissements de l'ap-hp ou à l'ageps - service Approvisionnement et Distribution à Nanterre.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : quarante-Quatre (44) lots.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er juillet 2011, jusqu'au : 30 juin 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
ETUI PENIEN AVEC ADHESIF (2 PIECES) USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
4 300

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
ETUI PENIEN AUTO-ADHESIF SANS LATEX USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
250 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
ETUI PENIEN SANS LATEX AUTO-ADHESIF POUR PENIS COURT USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
40 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
DISPOSITIF SANS LATEX AUTO-ADHESIF POUR PENIS RETRACTE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
1 900

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE DE RECUEIL TRANSPARENTE FERMEE 1 PIECE POUR COLOSTOMIE AVEC SUPPORT DECOUPABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
5 700 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE DE RECUEIL OPAQUE FERMEE 1 PIECE POUR COLOSTOMIE AVEC SUPPORT DECOUPABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
4 400 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE DE RECUEIL TRANSPARENTE VIDABLE 1 PIECE POUR STOMIE DIGESTIVE AVEC SUPPORT DECOUPABLE ET CLAMP INTEGRE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
7 500 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE DE RECUEIL OPAQUE VIDABLE 1 PIECE POUR STOMIE DIGESTIVE AVEC SUPPORT DECOUPABLE ET CLAMP INTEGRE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
2 900 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
MINI POCHE DE RECUEIL FERMEE 1 PIECE POUR STOMIE DIGESTIVE AVEC SUPPORT DECOUPABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
600 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE AVEC COUPLAGE ADHESIF SOUPLE ET SUPPORT CONVEXE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
5 900 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE AVEC COUPLAGE ADHESIF SOUPLE ET SUPPORT PLAN USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
8 700 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE AVEC COUPLAGE ADHESIF SOUPLE ET SUPPORT MODELABLE PLAN ET/OU CONVEXE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
1 000 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE POCHE FERMEE TRANSPARENTE ET SUPPORT ADAPTE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
10 800 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE POCHE FERMEE OPAQUE ET SUPPORT ADAPTE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
13 000 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE POCHE TRANSPARENTE VIDABLE AVEC SUPPORT ADAPTE ET CLAMP INTEGRE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
28 700 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE POCHE OPAQUE VIDABLE AVEC SUPPORT ADAPTE ET CLAMP INTEGRE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
7 900 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 1 PIECE AVEC PROTECTEUR CUTANE CONVEXE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
500 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE VIDANGEABLE 1 PIECE POUR UROSTOMIE AVEC SUPPORT DECOUPABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
4 100 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR UROSTOMIE AVEC POCHE TRANSPARENTE VIDANGEABLE ET SUPPORT ADAPTE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
8 300 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR UROSTOMIE AVEC POCHE OPAQUE VIDANGEABLE ET SUPPORT ADAPTE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
6 300 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR UROSTOMIE AVEC COUPLAGE ADHESIF SOUPLE - POCHE VIDANGEABLE ET SUPPORT ADAPTE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
560 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE DE JAMBE STERILE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
1 600 poches de 500ml + 700 poches de 800ml

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE DE JAMBE NON STERILE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
20 000 poches avec tubulures ajustable

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
TROUSSE D'IRRIGATION POUR COLOSTOMIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
25

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
MANCHON D'IRRIGATION AUTO-ADHESIF POUR COLOSTOMIE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
450

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
EMBOUT CONIQUE POUR IRRIGATION COLIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
250

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
ANTI-ADHESIF POUR RETRAIT D'APPAREILLAGE DE STOMIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
100 flacons pulvérisateurs de 50ml

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
COMPLEMENT POUR PROTECTION CUTANEE FILM PROTECTEUR CUTANE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
2 000 flacons de 28ml

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
COMPLEMENT POUR PROTECTION CUTANEE : ANNEAU PROTECTEUR POUR CONTOUR DE STOMIE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
3 300

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
COMPLEMENT POUR PROTECTION CUTANEE : PÂTE POUR CONTOUR DE STOMIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
2 400

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
PÂTE PROTECTRICE APRES RETABLISSEMENT DE CONTINUITE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
2 900

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
PRODUIT ABSORBANT POUR SOIN DE LESIONS PERISTOMIALES SUINTANTES : PRESENTATION EN POUDRE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
1 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE 1 PIECE VIDABLE ET/OU VIDANGEABLE POUR STOMIE DIGESTIVE PEDIATRIQUE AVEC SUPPORT DECOUPABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
900 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE PEDIATRIQUE AVEC COUPLAGE ADHESIF SOUPLE ET POCHE VIDABLE ET/OU VIDANGEABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
1 100 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE A USAGE PEDIATRIQUE AVEC POCHE VIDABLE ET/OU VIDANGEABLE ET SUPPORT EMBOITABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
4 200 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE DE DRAINAGE 1 PIECE : POCHE VIDANGEABLE AVEC VALVE ANTI-REFLUX ET SANS FENETRE D'ACCES USAGE UNIQUE STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
14 500 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE DE DRAINAGE 1 PIECE : POCHE VIDANGEABLE SANS VALVE ANTI-REFLUX SANS FENETRE D'ACCES USAGE UNIQUE STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
17 300 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE DE DRAINAGE 1 PIECE DE GRANDE TAILLE : POCHE VIDANGEABLE AVEC FENETRE D'ACCES USAGE UNIQUE STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
130 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
BAGUETTE POUR STOMIE DIGESTIVE USAGE UNIQUE STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
680

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 1 PIECE POST-OPERATOIRE POUR STOMIE : POCHE VIDANGEABLE USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
2 800 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE POST-OPERATOIRE 1 PIECE POUR STOMIE : POCHE VIDANGEABLE AVEC FENETRE - DIAMETRE 50 MM USAGE UNIQUE STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
16 000 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE POST-OPERATOIRE 1 PIECE POUR STOMIE : POCHE VIDANGEABLE AVEC FENETRE - DIAMETRES 75 MM + /- 5 MM ET 100 MM + /- 5 MM USAGE UNIQUE STERILE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
15 200 poches

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
POCHE 1 PIECE POUR STOMIE DIGESTIVE A HAUT DEBIT USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
4 400 poches haut débit + 1 800 collecteurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé :
1) Description succincte :
APPAREILLAGE 2 PIECES POUR STOMIE DIGESTIVE A HAUT DEBIT USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.

3) Quantité ou étendue :
8 900 poches haut débit + 3 700 collecteurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget AGEPS ou des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
définitifs,
Révisables à tout moment en cas de baisse des articles en marché et à la hausse à la date anniversaire.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données " catalogue ", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché.
- des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une annexe au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une annexe au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. performances techniques (%)
Pondération : 35.
2. adaptation à l'emploi (%)
Pondération : 20.
3. prix (%)
Pondération : 35.
4. qualités des éléments relatifs au conditionnement (%)
Pondération : 5.
5. développement durable (%)
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS AO 11-36C.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15 avril 2011, à 16:00.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 avril 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_74AiBvUj0f sous la référence AGEPS 11-36c.
- les offres seront présentées en EUR
- les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.
- Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
- codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
- Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mars 2011

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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