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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 171

fourniture d'appareils photographiques, d'objectifs et d'accessoires au profit des unités spécifiques de l'armée de terre à Bordeaux 

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BOMP B/0211-171

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SCA/PFAF SO, caserne Xaintrailles CS 81158 Caserne Xaintrailles CS 81158, à l'attention de M. Gordien Dominique, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 05 57 85 24 94. E-mail : bap_cppm1.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 05 57 85 25 10.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achats.defense.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
PFAF-SO, caserne Xaintrailles CS 81158, à l'attention de M. Gordien Dominique, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 05 57 85 24 94. E-mail : bap_cppm1.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 05 57 85 25 10. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45759&orgAcronyme=g7h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
PFAF-SO, caserne Xaintrailles CS 81158, à l'attention de M. Gordien Dominique, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 05 57 85 24 94. E-mail : bap_cppm1.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 05 57 85 25 10. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45759&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
PFAF-SO, caserne Xaintrailles CS 81158, à l'attention de Secrétariat Commission, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 05 57 85 30 21. E-mail : bap_seccom.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 05 57 85 25 10. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45759&orgAcronyme=g7h


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'appareils photographiques, d'objectifs et d'accessoires au profit des unités spécifiques de l'armée de terre.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : national.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché divisé en trois lots comprenant des appareils photographiques reflex numériques, des objectifs et doubleurs de focale, des accessoires.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38650000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 36
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Appareils photographiques reflex numériques et accessoires compatibles avec les objectifs Nikon en dotation
1) Description succincte :
Matériels décrits dans les fiches techniques n°1, n°8A, n°9A, n°10 du CCP

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38651600.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités minimum pour la durée du marché, de chaque matériel, figurent dans le règlement de la consultation et dans le cahier des clauses particulières joint au DCE

Lot n° 2

Intitulé : objectifs, doubleurs de focale et accessoires compatibles avec les Boîtiers Nikon en dotation
1) Description succincte :
Matériels décrits dans les fiches techniques n°2, n°3, n°4, n°5, n°6 et n°7

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38651100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités minimum pour la durée du marché, de chaque matériel, figurent dans le règlement de la consultation et dans le cahier des clauses particulières joint au DCE

Lot n° 3

Intitulé : accessoires pour appareil photographique Nikon D3S
1) Description succincte :
Matériels décrits dans les fiches techniques n°8B et n°9B

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38650000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités minimum pour la durée du marché, de chaque matériel, figurent dans le règlement de la consultation et dans le cahier des clauses particulières joint au DCE

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources propres du ministère de la défense sur les articles 86 à 111 du code des marchés publics.paiement par virement.délai global de paiement de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 70.
2. la valeur technique
Pondération : 20.
3. le délai de livraison
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PFAFSO-11160-C1-DG.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 novembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le critère de la valeur technique ( 20 points) est décomposé comme suit:
- plus value apportée aux spécifications techniques minimales des fiches techniques ( sur 10 points)
- aspect fonctionnel des produits proposés par rapport aux spécifications fonctionnelles minimales des fiches techniques( sur 10 points).
La remise électronique des offres est autorisée à l'adresse figurant au I.1.
La plate-forme Achats-Finances Sud Ouest sera fermée les 31 octobre et 1er novembre 2011, ainsi que le 11 novembre 2011. Aucune réception de plis ne sera assurée à ces dates.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de bordeaux, 9 rue tastet, F-33063 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 56 99 38 00. URL : http://www.legifrance.gouv.fr. Fax : (+33) 05 55 24 39 03


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précision concernant les délais d'introduction des recours: se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Dans le cadre du référé contractuel ( article L551-13 à L. 551.24 du Cja), la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième suivant la publication d'un avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter de la conclusion du contrat).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel photographique et cinématographique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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