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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 237

fourniture d'articles en non tissé à Lille 

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BOMP B/0216-237

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Lille, 2 av Oscar Lambret, contact : cellule des marchés-achats médicaux, à l'attention de Mme VANDAMME, F-59037 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 44 54 36. E-mail : delphine.vandamme@chru-lille.fr. Fax : (+33) 03 20 44 65 14.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chru-lille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles en non tissé Ao-11-107.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chru de Lille - direction des approvisionnements, 59037 Lille Cedex.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'articles en non tissé Ao-11-107.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39550000 - LA16, 33771200,33772000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation porte sur 99 Lots répartis en 14 familles de produits :
Famille 1 : sets operatoires steriles : - cardiologie - électrophysiologie
famille 2 : sets operatoires steriles : - cardiologie et radiologie interventionnelles
famille 3 : sets operatoires steriles : - chirurgie générale
famille 4 : sets operatoires steriles : - ophtalmologie
famille 5 : sets operatoires steriles : - gynécologie obstétrique
famille 6 : sets operatoires steriles : - centre des brûlés
famille 7 : sets operatoires steriles : - chirurgie pédiatrique
famille 8 : sets operatoires steriles : - neurochirurgie
famille 9 : sets operatoires steriles : - oRL - stomato - chirurgie plastique
famille 10 : sets operatoires steriles : - urgences chirurgicales
famille 11 : sets operatoires steriles : - orthopédie - traumatologie
famille 12 : CHAMPS Individuels
Famille 13 : housses et Gaines
Famille 14 : textile non tisse non sterile.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des marchés complémentaires pourront être passés en application des dispositions prévues par l'article 35 II 4° du code des marchés publics.
Possibilité de reconduction expresse jusqu'au 31 mai 2015.

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 mai 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : LOT 1 à 99
1) Description succincte :
Le descriptif des lots sera joint au Dossier de Consultation Pour plus d'informations veuillez nous consulter. Des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique seront fournis par les personnes dont les coordonnées figurent au dossier de consultation.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39550000 - LA16, 33771200,33772000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garanties à première demande en cas de versement d'une avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources budgétaires propres
Délai global de paiement de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC 2 ou forme libre);
-Déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article 43 du CMP qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de soumissionner (Dc2 ou forme libre) ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC 2 ou forme libre) ;
-Lettre de candidature (DC 1 ou forme libre).

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO-11-107.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
20 décembre 2011, à 09:00.

Lieu : chru de Lille.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Durée des marchés : du 1er mars 2012, ou à la date de notification si elle est postérieure, au 31 mai 2013 avec possibilité de reconduction expresse jusqu'au 31 mai 2015
le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.achats-hopitaux.com
L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dce. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en comptede celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous format papier en adressant sa demande à :
Mme Vandamme
Chru de lille - direction des Approvisionnements
Cellule des marchés
2 av Oscar Lambret
59037 lille Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, rue Jacquemars Gièlée, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, rue Jacquemars Gièlée, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Non-tissés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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