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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 57  (Moselle) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 80

Fourniture d'articles textiles aux établissements membres du Groupement de Commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est à Lorquin 

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BOMP B/0191-80Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Groupement Commandes CH Lorquin.
Correspondant : M. le Coordonnateur, centre Hospitalier 5, rue du Général de Gaulle, 57790 Lorquin, tél. : (+33)03-87-23-14-29, télécopieur : (+33)03-87-23-14-36, courriel : groupementcommandes@ch-lorquin.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture d'articles textiles (linge et habillement) aux établissements membres du Groupement de Commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est (marchés à bons de commandes avec minimum et maximum).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39500000.

Lieu de livraison : lorquin - fénétrange - abreschviller - dieuze - vic/Seille - cirey/Vezouze.

Code NUTS : FR413.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif.
Financement par le budget de chacun des membres du Groupement de Commandes.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : sur la base des capacités techniques, professionnelles et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : les candidats présenteront des échantillons faute de quoi l'offre ne sera pas prise en considération.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier est remis gratuitement sur simple demande écrite. Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2011.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : (+33)03-88-21-23-23, télécopieur : (+33)03-88-36-44-66.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : (+33)03-88-21-23-23, télécopieur : (+33)03-88-36-44-66.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Oreillers minimum 145 - maximum 290 oreillers
Lot 2 - Gants de toilette minimum 2 800 - maximum 5 600 gants
Lot 3 - Serviettes de toilette - draps de bain serviettes : minimum 2 350 - maximum 4 700 draps de bain : minimum 1 600 - maximum 3 200
Lot 4 - Bavoirs minimum 1 300 - maximum 2 600 bavoirs
Lot 5 - Couvertures minimum 80 - maximum 160 couvertures
Lot 6 - Draps de lits minimum 2 820 - maximum 5 640 draps
Lot 7 - Taies d'oreiller minimum 2 000 - maximum 4 000 taies
Lot 8 - Alèses minimum 2 750 - maximum 5 500 alèses
Lot 9 - Serviettes de table minimum 230 - maximum 460 serviettes
Lot 10 - Torchons de vaisselle minimum 4 060 - maximum 8 120 torchons
Lot 11 - Pyjamas hommes vestes : minimum 250 - maximum 500 pantalons : minimum 300 - maximum 600
Lot 12 - Chaussettes minimum 330 - maximum 660 chaussettes
Lot 13 - Chemises de malades minimum 1 900 - maximum 3 800 chemises
Lot 14 - Chemises femmes minimum 80 - maximum 160 chemises
Lot 15 - Slips hommes minimum 330 - maximum 660 slips
Lot 16 - Culottes femmes minimum 230 - maximum 460 culottes
Lot 17 - Vestes anti-froid minimum 38 - maximum 76 vestes
Lot 18 - Tuniques et pantalons tuniques : minimum 170 - maximum 340 pantalons : minimum 190 - maximum 380
Lot 19 - Blouses blanches hommes minimum 35 - maximum 70 blouses
Lot 20 - Blouses blanches femmes minimum 50 - maximum 100 blouses
Lot 21 - Vestes et pantalons cuisinier vestes : minimum 30 - maximum 60 pantalons : minimum 20 - maximum 40
Lot 22 - Tablier de cuisinier minimum 332 - maximum 664 tabliers
Lot 23 - Maillots tee-shirt minimum 250 - maximum 500 maillots
Lot 24 - Chaussures et bottes chaussure : minimum 104 - maximum 208 - botte : minimum 14 - maximum 28

Mots déscripteurs
Habillement
Literie
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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