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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 73  (Savoie) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 24/10/2011 10:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 308

fourniture d'autobus articulés diesel, d'autobus standards diesel, d'autobus de moyenne capacité diesel, de minibus diesel au dépôt de bus du Stac à Chambéry 

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BOMP B/0198-308

Fournitures

AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX

SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chambéry métropole, 106 allée des Blachères, contact : direction des achats et marchés publics, F-73026 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 96 86 06. Fax : (+33) 4 79 96 86 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.chambery-metropole.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.chambery-metropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction des transports et des déplacements urbains, 106 allée des Blachères, à l'attention de M. David Duisit, F-73026 Chambéry Cedex. Tél. : (+33) 4 79 96 86 92. Fax : (+33) 4 79 96 86 86. URL : https://marchespublics.chambery-metropole.fr

Adresse auprès de laquelles le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents concernant un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture d'autobus articulés diesel, d'autobus standards diesel, d'autobus de moyenne capacité diesel, de minibus diesel et de minibus électriques pour les années 2012 à 2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : dépôt de bus du Stac - 18 avenue des Chevaliers-Tireurs, 73000 Chambéry.
Code NUTS : FR717.


II.1.3) L'avis implique :
la conclusion d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :


II.1.5) Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'autobus articulés diesel, d'autobus standards diesel, d'autobus de moyenne capacité diesel, de minibus diesel et de minibus électriques pour les années 2012 à 2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34121100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : chacun des lots de la présente consultation constitue un marché à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Des volumes d'achat prévisionnels seront indiqués dans le dossier de consultation qui sera transmis aux candidats admis à remettre une offre.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des tranches conditionnelles consistant en la fourniture d'équipements embarqués pour les véhicules concernés (girouettes, vidéosurveillance, etc.) seront proposées pour tous les lots, et des tranches conditionnelles consistant en la reprise d'autobus anciens pour certains lots uniquement.
La durée de chaque lot est fixée à deux ans (années 2012-2013), renouvelable une fois un an (année 2014).


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'autobus articulés diesel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Caractéristiques souhaitées :
- longueur : environ 18 m,
- nombre de places assises : entre 30 et 40 environ,
- plancher surbaissé,
- rampe d'accès pour personnes handicapées

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'autobus standards diesel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Caractéristiques souhaitées :
- longueur : environ 12 m,
- nombre de places assises : entre 22 et 28 environ,
- plancher surbaissé,
- rampe d'accès pour personnes handicapées

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'autobus de moyenne capacité diesel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34121100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Caractéristiques souhaitées :
- longueur : environ 10 m,
- nombre de places assises : entre 12 et 20 environ,
- plancher surbaissé,
- rampe d'accès pour personnes handicapées

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de minibus diesel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Caractéristiques souhaitées :
- longueur : entre 5 et 7,5 m environ,
- nombre de places assises : entre 8 et 13 environ,
- plancher surbaissé,
- rampe d'accès pour personnes handicapées

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de minibus électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Caractéristiques souhaitées :
- longueur : entre 5 et 7,5 m environ,
- nombre de places assises : entre 8 et 13 environ,
- plancher surbaissé,
- rampe d'accès pour personnes handicapées

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque facture. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire.

III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole (section d'investissement du budget annexe des transports).
Marché à prix unitaires révisables.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement : 30 jours à réception de facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement : forme conjointe ou solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 (déclaration du candidat), disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, avec descriptions et photographies des fournitures.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 octobre 2011, à 10:00


IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : automne 2014 au plus tard.


VI.2) Marché(s) s'inscrivant dans un projet et/ou un programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Il n'existe pas de dossier de consultation à retirer. Les candidats intéressés doivent seulement remettre au plus tard le 24 octobre 2011 un dossier de candidature contenant les pièces et renseignements demandés plus haut (à remettre sous pli cacheté portant la mention : "Candidature au marché de fourniture de divers autobus pour les années 2012-2014"). Les candidats sont libres de soumettre leur candidature pour l'un, plusieurs ou la totalité des lots de la présente consultation. A ceux d'entre eux qui seront sélectionnés sur la base des critères indiqués ci-dessous sera adressé un dossier de consultation, à partir duquel ils seront invités à remettre une offre dans un délai qui leur sera précisé. Enfin, le titulaire de chaque lot sera choisi après négociation.

Critères de sélection des candidatures :
- capacités et garanties techniques et financières ;
- références professionnelles.

Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des candidatures et des offres : sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.chambery-metropole.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 06. Fax : (+33) 4 76 51 89 44

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon), 50 rue de Marseille, F-69007 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 06. Fax : (+33) 4 76 51 89 44


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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