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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 25/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 226848

FOURNITURE DE BALLOTINS OU DIVERS CONTENANTS DE CHOCOLATS OU CONFISERIES SANS ALCOOL POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE 

Avis de marché

Département de publication : 91
Annonce No 11-226848
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Conseil général de l'Essonne.
 Correspondant : M. Président Le, Conseil général de l'essonne, boulevard de france, hôtel du département Boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-73-17, adresse internet : http://www.marches.essonne.fr .

Objet du marché : 
fourniture de ballotins ou divers contenants de chocolats ou confiseries sans alcool pour le departement de l'essonne.

Lieu d'exécution et de livraison: 
essonne.

Caractéristiques principales : 

fourniture de ballotins ou divers contenants de chocolats ou confiseries sans alcool pour le departement de l'essonne

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché à bons de commande, montant minimal : 45 000 euro(s) (H.T.) montant maximal : 75 000 euro(s) (H.T.).

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
3 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune garantie ne sera exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du code des marchés publics
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité
Délai global de paiement 30 jours
conditions du ccag fcs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement n'est imposée.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : une déclaration concernant le chiffres d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant la fourniture de chocolat et de confiserie, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
25 octobre 2011, à 16 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
0835-1-00.

Renseignements complémentaires : 
il est demandé aux candidats de répondre à trois options :
Option 1 : Fourniture de sachet papier avec cordelette
option 2 : Insertion d'une carte de vœux fournis par le pouvoir adjudicateur
option 3 : Mise en sachet
deux variantes pourront être proposées :
Variante 1-chocolats issus du commerce équitable ou l'agriculture biologique
variante 2- confiseries issues du commerce équitable ou l'agriculture biologique
possibilité d'avenant
conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures : www.marches.essonne.fr . Les candidats peuvent faire une transmission par voie électronique et fournir les échantillons par voie postale ou déposer directement à l'adresse indiquée ci-dessus contre récépissé. Ils peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir &Quot;
Les documents seront délivrés gratuitement.
Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait.
possibilités de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles France
Téléphone +33 139205400
internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr
télécopieur +33 139205436.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
4 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Conseil général de l'essonne.
 boulevard de france, hôtel du département Boulevard de france, hôtel du département, 91012 Evry Cedex, tél. : 01-60-91-73-17, adresse internet : http://www.marches.essonne.fr .

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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