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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 26  (Drôme) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 44

fourniture de barquettes et assiettes à usage unique, de films alimentaires et d'étiquettes pour les Hopitaux Drôme Nord à Romans 

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BOMP B/0208-44Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hopitaux Drôme Nord.
Correspondant : Cellule des marchés, route de tain, 26102 Romans, tél. : 04-75-05-75-64, télécopieur : 04-75-05-46-96, adresse internet : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de barquettes et assiettes a usage unique, de films alimentaires et d'étiquettes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39222100
Objets supplémentaires : 39222200, 19520000, 30192800, 30192320.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de barquettes, d'assiettes, de bol et de cruchons à usage unique pour contenir des aliments et fourniture de films alimentaires pour operculer les barquettes et fourniture d'etiquettes et de rubans de transfert pour imprimer et etiqueter les barquettes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les variantes sont limitees a 1 variante par lot.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget d'exploitation crédité par la t2a.
Paiement dans le délai maximum de 50 jours pour la fourniture : après service fait (sur présentation d'un mémoire à chaque livraison.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement d'entreprises, après attribution du marché, le groupement d'entreprises devra revêtir la forme d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacité technique :
- description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise et localement dans la zone desservie où se situe l'établissement
capacité professionnelle :
- justification des qualifications ou compétences sur le type de produit objet de la consultation
- références dans le domaine considéré
capacité financière :
- chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance
fourniture de l'ensemble des pièces prévues aux articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics accompagné d'une lettre de candidature selon modèle dc1, déclaration du candidat selon modèle dc2, la déclaration relative à la lutte contre le travail clandestin selon modèle DC 6, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction de soumissionner visés à l'article 43 du code des marchés publics et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : documents à produire avec l'offre : 2 fiches techniques et certificats d'alimentarité ;
- : echantillons à fournir avec l'offre avec la même date limite de remise de l'offre.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : qualité technique décomposée comme suit : compatibilite 40 %, aspect visuel 5 %, solidite 5 % : 50 % ;
- lot 1 : prix : 40 % ;
- lot 1 : délai de livraison décomposé comme suit : délai fourniture récurrente 5 % et délai de dépannage 5 % : 10 % ;
- lot 2 : qualité technique décomposée comme suit : compatibilite 30 %, aspect visuel 10 %, solidite 5 % : 45 % ;
- lot 2 : prix : 45 % ;
- lot 2 : délai de livraison décomposé comme suit : délai fourniture récurrente 5 % et délai de dépannage 5 % : 10 % ;
- lot 3 : prix : 60 % ;
- lot 3 : qualité technique décomposée comme suit : compatibilite 20 % et solidite 10 % : 30 % ;
- lot 3 : délai de livraison décomposé comme suit : délai fourniture récurrente 5 % et délai de dépannage 5 % : 10 % ;
- lots 4 et 5 : qualité technique décomposée comme suit : compatibilite 30 % et solidite 15 % : 45 % ;
- lots 4 et 5 : prix : 45 % ;
- lots 4 et 5 : délai de livraison décomposé comme suit : délai fourniture récurrente 5 % et délai de dépannage 5 % : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Modalités de retrait du dossier : en priorité par téléchargement gratuit sur le site de dématérialisation : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com
Ou par courrier rappelant les références de la consultation télécopiée au 04 75 05 46 96 et indiquant le mode de retrait (sur place, par envoi postal ou électronique en mentionnant l'adresse exact).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : modalités de dépôt des offres :
Par tout moyen permettant de justifier la date et l'heure de dépôt au secrétariat de la direction des achats, equipements et de la logistique ouvert du lundi au vendredi sauf jours fériés de 8h30 à 16 heures et d'en garantir l'anonymat.
Tout dépôt dans un autre service ne sera pas pris en compte
l'envoi électronique n'est pas autorisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpitaux drôme nord.
Correspondant : Secrétariat dael 607 av g de gaulle-anthonioz
B.P. 1002, 26102 Romans-sur-Isere Cedex, tél. : 04-75-05-75-65, télécopieur : 04-75-05-46-96.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôpitaux drôme nord.
Correspondant : Emily chapus-dorly 607 av g de gaulle-anthonioz
B.P. 1002, 26102 Romans-sur-Isere Cedex, tél. : 04-75-05-46-09, télécopieur : 04-75-05-78-79.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôpitaux drôme nord.
Correspondant : Cécile castany 607 av g de gaulle-anthonioz
B.P. 1002, 26102 Romans-sur-Isere Cedex, tél. : 04-75-05-75-64, télécopieur : 04-75-05-46-96.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpitaux drôme nord.
Correspondant : Secrétariat dael 607 av g de gaulle-anthonioz
B.P. 1002, 26102 Romans-sur-Isere Cedex, tél. : 04-75-05-75-65, télécopieur : 04-75-05-46-96.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de grenoble sis 2 place de verdun
B.P. 1135, 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-06, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Organe chargé des procédures de médiation : Comite consultatif inter-regional de reglement amiable des litiges relatifs aux marches publics immeuble le saxe
119 av du marechal le saxe, 69427 Lyon Cedex 03f, tél. : 04-72-84-78-56, télécopieur : 04-72-84-78-55.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 à L551-4 et L551-10 à L551-12 du Code de Justice Administrative)
Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-16 du Code de Justice Administrative
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative)
Recours de plein contentieux : dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 barquettes pour preparations froides.
fourniture de barquettes a usage unique pour emballer des preparations alimentaires froides.
; par an : 300 000 BARQUETTES 137x95x30 / 150 000 BARQUETTES 137x95x45 / 5 000 BARQUETTES 137x95x55 / 70 000 BARQUETTES Gn1/4 H45 / 6 000 BARQUETTES Gn1/2 H80.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39222100
Objets supplémentaires : 19520000.
Lot(s) 2 barquettes et assiettes pour preparations chaudes.
fourniture de barquettes, d'assiettes et de bols a usage unique pour emballer des preparations alimentaires chaudes.
; par an : 317 000 BARQUETTES Gn1/4 H45 / 64 000 BARQUETTES Gn1/4 H55 / 10 000 BARQUETTES Gn1/2 H52 / 1 146 000 ASSIETTES 160x160 H35 / 180 000 ASSIETTES 160x160 H45 / 30 000 BOLS diam.130 / 10 000 COUPELLES diam.130.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39222100
Objets supplémentaires : 19520000.
Lot(s) 3 cruchons a usage unique pour potage.
fourniture de cruchon a usage unique pour contenir du potage.
; par an : 30 000.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39222100
Objets supplémentaires : 19520000.
Lot(s) 4 films alimentaires.
fourniture de films alimentaires pour operculer les lots 1, 2 ET 3.
; par an : 36 000 M2 film en laize 400 mm / 20 000 M2 film en laize 350 MM.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 19520000.
Lot(s) 5 etiquettes et rubans de transfert.
fourniture d'etiquettes pour etiqueter les fournitures des lots 1, 2 ET 3 sur les films du lot 4 et fourniture de rubans de transfert pour imprimer sur les etiquettes.
; par an : 2 300 000 etiquettes / 610 RUBANS.

Durée : 8 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 30192800
Objets supplémentaires : 30192320.

Mots déscripteurs
Barquettes alimentaires
Film

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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