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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 09:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 343

fourniture de barquettes jetables pour le conditionnement alimentaire au Blanc Mesnil 

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BOMP B/0187-343

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIVURESC, 6 rue gustave roussy, à l'attention de Sandrine eauclère, F-93154 Le Blanc Mesnil Cedex. Tél. : (+33) 1 48 14 31 14. E-mail : s.eauclere@sivuresc.org. Fax : (+33) 1 48 14 30 70.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Sivuresc, 6 rue gustave roussy, à l'attention de Sandrine eauclere, F-93154 Le Blanc Mesnil Cedex. Tél. : (+33) 1 48 14 31 10. E-mail : info@sivuresc.org. Fax : (+33) 1 48 14 30 70

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Sivuresc, 6, rue gustave roussy, à l'attention de Sandrine eauclere, F-93154 Le Blanc Mesnil Cedex. Tél. : (+33) 1 48 14 31 10. E-mail : info@sivuresc.org. Fax : (+33) 1 48 14 30 70

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Sivuresc, 6, rue gustave roussy, à l'attention de Sandrine eauclere, F-93154 Le Blanc Mesnil Cedex. Tél. : (+33) 1 48 14 31 10. E-mail : info@sivuresc.org. Fax : (+33) 1 48 14 30 70


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : restauration collective.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marché de fourniture de barquettes jetables pour le conditionnement alimentaire.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché de fourniture de barquettes jetables pour le conditionnement alimentaire.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bon de commande sans minimum ni maximum. La prestation varie en fonction du nombre de repas fournis par le sivuresc.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er décembre 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par le budget du sivuresc.
Les facture seront payées dans un délais de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
NONALI2012-2.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 novembre 2011, à 09:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 09:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de montreuil, 7, rue catherine puig
(niveau 206 rue de paris), F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.tamontreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 98

Organe chargé des procédures de médiation :
Greffe du tribunal montreuil
tribunal administratif de montreuil, 7, rue catherine puig
(niveau 206 rue de paris), F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 98


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : adresse ci-dessus indiquée.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Barquettes alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


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